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  • Comptabilité Contrôle Audit (CCA)

Comptabilité Contrôle Audit (CCA) 137 modules d'enseignement

Comprendre l’articulation comptabilité générale, comptabilité de gestion et contrôle de gestion ;
Comprendre les objectifs et principes fondamentaux du contrôle de gestion et de la comptabilité de gestion ;
Connaître les objectifs et les principes fondamentaux des principales méthodes de calcul des coûts ;
Connaître les principales étapes du processus budgétaire (élaboration des budgets et contrôle budgétaire) ;
Connaître les principes fondamentaux de la construction d’un tableau de bord de pilotage.

Comprendre l’articulation comptabilité générale, comptabilité de gestion et contrôle de gestion ;

Comprendre les objectifs et principes fondamentaux du contrôle de gestion et de la comptabilité de gestion ;

Maîtriser les objectifs, les principes fondamentaux, les intérêts et les limites des différentes méthodes de calcul de coûts : coûts complets ( par centres d’analyse et ABC) ), coûts partiels (coûts variables, coûts spécifiques, coût marginal…), imputation rationnelle des charges fixes et coût cible.

Comprendre l’articulation contrôle de gestion et processus budgétaire ;

Connaître les différentes étapes de la démarche prévisionnelle, en comprendre les finalités et les limites ;

Maîtriser les différentes méthodes permettant l’élaboration des 3 principaux budgets opérationnels (budget des ventes, budget des approvisionnements, budget de la production) ;

Comprendre le rôle du contrôleur de gestion dans le processus budgétaire.

Comprendre le rôle du contrôle budgétaire dans le processus budgétaire ;
Comprendre les enjeux de la mise en place de centres de responsabilité ;
Maîtriser les différents types de calculs d’écarts et leur analyse en cohérence avec la stratégie pour pouvoir proposer et mettre en place des actions correctives ;
Maîtriser les objectifs, les principes fondamentaux, les intérêts et limites des PCI (prix de cession interne) entre centres de responsabilité ;
Comprendre le rôle du contrôleur de gestion dans le processus de contrôle budgétaire.

Approfondir les connaissances liées au processus du pilotage de la performance de l’entreprise en termes de gestion de la masse salariale, de gestion de la qualité, de réalisation des budgets de synthèse et d’élaboration des tableaux de bord de pilotage ;

Maitriser les techniques en matière de prévisions et de contrôle de la masse salariale ;

Maitriser les techniques permettant l’élaboration du budget d’investissements, du budget de trésorerie ainsi que du compte de résultat et du bilan prévisionnels ;

Connaître les enjeux, les principales démarches et outils liés à la gestion de la qualité ;

Maîtriser les principes et méthodes permettant de la construction d’un tableau de bord de pilotage.

Les objectifs pédagogiques visent à rendre les auditeurs capables de remplir toutes les fonctions administratives d'une petite ou moyenne entreprise en s'appuyant si besoin sur des professionnels extérieurs ou internes dont il est nécessaire de connaître les missions, les champs et les modalités d'intervention (comptable, expert comptable, SSII, avocat, etc).
Les champs couverts concernent aussi bien l'administration du personnel, la comptabilité, l'administration commerciale, les obligations fiscales, le suivi de la trésorerie, Il s'agit de maîtriser du vocabulaire, des concepts, d'être capable de rechercher, d'analyser et mettre en forme des données, de connaître le rôle et les missions des différentes Administrations avec lesquelles toute entreprise est en relations. L'enseignement doit se baser sur un maximum de situations concrètes et de mise en applications (déclaration de TVA, télédéclarations, etc.)

Développer des connaissances approfondies en comptabilité financière de manière à établir les états comptables et fiscaux d'une entité. Cette Unité d'enseignement est fondamentale à toute poursuite d'étude dans le domaine du management comptable.

Fournir les outils et les compétences permettant d'assumer la gestion courante, sur le plan comptable, social et fiscal d'une entreprise.

- Revoir les principales opérations d'inventaire afin de mieux appréhender l'analyse financière du bilan et du compte de résultat.
- Procéder à une analyse financière statique et dynamique par la construction d'outils simples et par leur interprétation.
- Analyser l'incidence des opérations liées à la création, à la vie et à la croissance des sociétés sur les états financiers.
- La compréhension des principes et des mécanismes comptables et financiers ainsi que l'entraînement à la communication écrite seront privilégiés.

L'UE CFA 109 a pour ambition de :

• donner à des non spécialistes l'ensemble des outils permettant d'appréhender les états comptables, les rapports d'assemblée générale, les rapports des commissaires aux comptes lors d'une fusion, d'une augmentation de capital ... de manière à être proactif dans le management de l'entreprise. En effet, comprendre la construction des états comptables permet d'assimiler le diagnostic, de bâtir ses propres outils de pilotage et de se fixer ses propres plans de progrès : la comptabilité est l'affaire de tous !

S'affranchissant de la technique comptable pour se centrer sur l'aspect décisionnel, cette UE se distingue de la plupart des enseignements existants en la matière en offrant un panorama complet de l'impact des différents actes que peuvent prendre les entreprises sur les comptes de bilan et de résultat.
• être capable de réaliser une analyse succincte à partir des documents comptables de synthèse
• savoir mesurer les coûts et la performance économique d'une activité, d'un produit ou d'une fonction

• Analyser les impacts comptables et financiers des opérations de financement (variations des capitaux propres et des dettes financières) liées à la création et à la vie des sociétés (constitution, croissance et difficultés),

• Réaliser une analyse financière des états financiers (choisir, construire les outils adaptés et rédiger une analyse circonstanciée)

• Analyser les impacts comptables et financiers des opérations fiscales.

Développer, approfondir et actualiser les connaissances en comptabilité financière pour les PME et comprendre les bases de la comptabilité des groupes (consolidation) de PME.

Donner aux futurs ingénieurs les connaissances scientifiques et techniques nécessaires pour concevoir un modèle d'une opération du génie des procédés ou d'un atelier complet, puis mettre en œuvre ce modèle au cours de simulations ; ainsi qu'acquérir les notions de base de la commande avancée, en particulier la commande basée sur modèle.

Donner aux futurs ingénieurs les connaissances scientifiques et techniques spécifiques au génie de la réaction chimique et nécessaires pour choisir et dimensionner un réacteur homogène ou polyphasique ; ainsi que les connaissances scientifiques et pratiques pour réaliser le chiffrage préliminaire d'un appareillage du génie des procédés ou d'un atelier complet.

Fournir les concepts généraux sur le confort, les connaissances nécessaires aux calculs des charges techniques des bâtiments et à la rédaction d'un cahier des charges pour un dispositif de conditionnement d'air ou de climatisation de bâtiments tertiaires ou résidentiels.

Présenter les outils pour réaliser un audit énergétique à partir d'études de cas.
L'approche IPMVP sera utilisée pour aborder l'étude de l'audit.
Les études de cas porteront sur des applications aux équipements industriels, aux bâtiment et aux installations climatiques.

Initier à la démarche du développement durable et à son application à l'énergétique
Présenter des outils utiles pour le développement durable (bilan carbone, ACV )
Sensibiliser aux enjeux énergétiques dans la perspective du développement durable
Ouverture des marchés de l'énergie
Energies renouvelables et développement durable
Ouverture au delà de la technique : sociale, économie, aménagement

Cette UE a un double objectif. Elle se substitue aux anciennes UE ENG200 et ENG110.
1. Ouvrir l'horizon de l'élève-ingénieur en vue de l'exercice futur de ses responsabilités: l'UE permet de découvrir des problématiques différentes du domaine de compétences scientifiques et techniques de l'élève, de réfléchir à la position de l'ingénieur dans l'entreprise et la société, d'entrevoir des thématiques auxquelles il est probable que l'ingénieur sera, un jour ou l'autre, confronté. En particulier, l'UE s'attache à mettre en exergue la dimension humaine du métier de l'ingénieur et une posture managériale favorable à la santé et à la sécurité au travail.
2. Aborder les méthodologies de gestion de projet, de façon systémique ou au travers d'illustrations relatives à des projets identifiés (exemples particulièrement éclairants, études de cas)
L'UE, bien que de pilotage national, met à profit les spécificités et les ressources propres à chaque région où existe une antenne de l'EICnam.

Savoir maîtriser l'information spécialisée :

• Chercher l'information, l'évaluer, la valider
• Produire et communiquer l'information.

Savoir communiquer en situation professionnelle par écrit et à l'oral.

Savoir maîtriser l'information spécialisée :
- Chercher l'information, l'évaluer, la valider
- Produire et communiquer l'information.
Savoir communiquer en situation professionnelle par écrit et à l'oral.

Savoir maîtriser l'information spécialisée :

• Chercher l'information, l'évaluer, la valider
• Produire et communiquer l'information.

Savoir communiquer en situation professionnelle par écrit et à l'oral.

Apporter aux futurs ingénieurs la capacité :

• de synthétiser l'information technique et scientifique sous forme écrite et orale ;
• de présenter et défendre son travail devant un public professionnel averti.

Savoir maîtriser l'information spécialisée :

• Chercher l'information, l'évaluer, la valider
• Produire et communiquer l'information.

Savoir communiquer en situation professionnelle par écrit et à l'oral.

Présenter les diverses machines et turbomachines utilisées industriellement dans les différents domaines de l'énergétique - leurs zones de fonctionnement et leurs caractéristiques essentielles à partir des relations générales de base.

Présenter les diverses solutions alternatives de production et utilisation de l'énergie

Illustrer par des manipulations et des études de cas les cours de base du cycle probatoire de la spécialité Energétique.

Former les ingénieurs de la spécialité à l'utilisation de logiciels de CFD (computational fluid dynamics). Ceci se traduit par des notions liées à la signification physique des équations aux dérivées partielles, l'interprétation physique des équations de Navier-Stokes, la discrétisation, la convergence. Une attention toute particulière sera portée à l'analyse et l'interprétation des résultats, les enjeux de la qualité du maillage, du choix des conditions aux limites et des modèles physiques.

Les normes d'émissions de polluants étant de plus en plus sévères, les motoristes sont amenés à utiliser des méthodes de mise au point et contrôle de plus en plus sophistiquées avec un nombre croissants de paramètres à prendre en compte. Ce cours présente les méthodologies et stratégies utilisées.

ENT101

Acquérir les connaissances de base et les méthodes de calcul en transferts de chaleur: conduction, rayonnement et convection.

Cet enseignement d'introduction à l'ergonomie présente et discute les approches constructives et développementales des activités humaines au travail. Partant d'une vision rétrospective de l'évolution des approches de la santé et du travail, il analyse les processus individuels et collectifs de développement de la santé et de la performance, en vue d'agir sur les conditions qui risquent de les détériorer ou de les empêcher. L'enseignement vise ainsi à présenter des concepts qui aident à définir la santé et à caractériser les éléments de sa progression. Il s'agit par exemple d'analyser les interactions entre les dimensions psycho-sociales, l'âge, l'expérience, l'apprentissage, les régulations collectives et la construction des stratégies opératoires.
Objectifs pédagogiques :


• Situer l’ergonomie dans les sciences du travail.

• Présenter l’analyse ergonomique du travail : maîtriser les concepts, démarche et méthodes.

• Identifier les composantes déterminantes des situations de travail sur l’activité et leurs effets sur la santé.

Situer l’ergonomie dans les sciences du travail

Présenter l’analyse ergonomique du travail : les concepts, la démarche, les méthodes et les outils propres à la discipline

Présenter les composantes déterminantes des situations de travail sur l’activité et leurs effets sur la santé

Présenter une diversité d’actions de prévention, d’aménagement de situations de travail tant en amélioration qu’en conception

L'analyse de l'activité tient un statut central dans la formation et la pratique des ergonomes. Dans une perspective de compréhension et d'action, elle permet d'appréhender l'activité humaine en situation réelle ou simulée de par sa complexité et sa globalité, les conditions de sa réalisation ainsi que les dimensions physiques, cognitives, collectives et psychiques dont elle est composée. Elle repose sur une méthodologie générale rigoureuse basée sur l'élaboration d'hypothèses, de définition d'observables, d'observations méthodiques de l'activité, d'explicitation, d'auto-confrontation, de conduite de groupe de travail et de validation. Ces différentes étapes et méthodes constituent l'architecture méthodologique, objet de cette formation ainsi que la mise en oeuvre d'un large éventail d'outils et de techniques d'analyse de l'activité.

Acquérir ou approfondir les notions de base du marketing par une pédagogie active, illustrée de nombreux exemples concrets. Public : élèves non impliqués directement dans les métiers de la mercatique et de la vente et souhaitant mieux comprendre ces domaines, professionnels exerçant une activité commerciale ou marketing et désirant approfondir ou actualiser leurs connaissances.

Avoir une bonne compréhension de la veille concurrentielle et stratégique, de ses enjeux et de sa place dans la politique de l'entreprise. Acquérir les connaissances des méthodes et des ressources pour réaliser une veille concurrentielle.
Réaliser en groupe une étude de cas et rédiger un rapport de veille.

Cette formation se veut à la fois constructive et critique, stratégique et pratique.
Elle montre comment la datascience, c'est à dire l'analyse de données massives et souvent non structurées éclaire la décision marketing.
Elle souligne à travers des exemples clairs et de nombreuses illustrations les raisons d'une démarche CRM et l'enrichissement que le marketing trouve dans l'analyse des données clients alors que se développent en ce domaine de nouvelles techniques mathématiques et informatiques, souvent résumées sous l'appellation datascience. Elle met en perspective cette démarche comme pratique de changement organisationnel, elle en montre l'utilité (et les limites) et donne des pistes pour permettre l'intégration réussie de la datascience dans l'entreprise.

• Comprendre les différents leviers webmarketing (SEA, SEO, Social Ads, Affiliation, Display, Video On-Line...)

• Mettre en place les bons indicateurs et activer les leviers pertinents en fonction des objectifs marketing

• Mesurer la performance des actions

• Savoir mieux évaluer les potentialités et les enjeux de l'e-business pour son activité

• Savoir intégrer la dimension Web dans la politique générale et la stratégie marketing de l'entreprise

• Participer efficacement à des projets concrets dans ces domaines.

• Initiation au référencement payant et à la publicité sur les réseaux sociaux

• Programmation de campagnes dans Google Ads, Facebook & Instagram Ads et LinkedIn Ads

• Compréhension des enjeux de la publicité en ligne sous ses différentes formes

ESC128

Développer ses compétences en matière d'e-commerce. Acquérir les bases du référencement naturel. Connaître les différents modèles économiques du commerce de l'internet à travers des études de cas de sites réels et d'actualité.

Savoir réaliser une enquête qualitative en ligne et savoir réaliser des traitements statistiques simples sur les données textuelles récoltées.
Savoir réaliser une enquête quantitative en ligne.
Savoir réaliser des présentations de rapport dynamiques et podcastées mises en ligne sur le web.
Savoir analyser des résultats

L'enseignement vise à donner aux auditeurs une compréhension de l'environnement économique et financier de l'entreprise et une connaissance des outils d'analyse économique, afin d'exercer des responsabilités de gestion dans l'entreprise et d'accéder à des fonctions de direction. L'auditeur apprend à se positionner dans un débat économique.

Apporter des connaissances et des outils permettant de mieux comprendre les mécanismes et politiques économiques dans une économie mondialisée :
• Connaître les faits, les principes et les institutions qui structurent l’économie mondiale
• Maîtriser les principaux concepts et outils permettant son analyse
• Comprendre les enjeux et débats
• Mieux comprendre son environnement et ses évolutions potentielles pour anticiper, s’adapter et améliorer la prise de décision
Le cours peut aussi être adapté pour traiter des sujets d'actualité.

Donner les connaissances nécessaires à l'élaboration et à la conception fonctionnelle du produit.

- Appréhender la spécificité de la formation des adultes par rapport aux autres champs professionnels connexes.
- Connaître la construction historique du secteur de la formation des adultes en lien avec ses grands déterminismes économiques et sociaux.
- Appréhender les grandes logiques de fonctionnement et les grandes fonctions sociales de l'appareil de formation professionnelle continue aujourd'hui.

• Identifier les différentes activités propres à la conduite d'une séquence pédagogique, en présentiel et en classe virtuelle.

• Distinguer les différentes méthodes et techniques pédagogiques, selon les mécanismes d'apprentissage qu'elles suscitent et la façon dont elles mobilisent les apprenants, leur expérience, leur vécu en formation.

• Concevoir une stratégie et un scénario pédagogiques dans un contexte précis de formation et préparer concrètement sa mise en oeuvre.

• Adapter les situations d'apprentissage aux situations professionnelles visées et aux enjeux qui leur sont propres.

• Clarifier les paramètres logistiques, relationnels et pédagogiques intervenant dans la conduite d'une séquence pédagogique, en présentiel ou en classe virtuelle ; identifier les problèmes potentiels et la manière d'y faire face.

• Identifier les méta-compétences engagées dans les transformations

• Interroger ses modes de fonctionnement dans l'action en mobilisant son imaginaire et ses perceptions sur soi.

• Appréhender et mobiliser des outils d’analyse de son parcours

• Confronter ses pratiques en groupe de pairs

• Définir une pratique d’accompagnement des transformations en cohérence avec son parcours

• Se positionner sur la base de la compréhension de ses besoins/forces motivationnelles.

• Mettre en place une veille sur ses pratiques d’accompagnement des transformations

• explorer la demande

• expliciter les niveaux d'enjeu du projet et logiques d'action relatives au projet à conduir

• construire les outils du pilotage du projet

• analyser les motifs d'engagement de l'équipe-projet

• évaluer les effets du projet (attendus, incidents)

• développer une posture de chef de projet

Repérer les articulations entre travail, formation et apprentissage.
Positionner la didactique professionnelle dans l'ensemble des démarches d'analyse du travail.
Assimiler les concepts clés de la psychologie du travail et de l'ergonomie cognitive.
Repérer et s'exercer à mettre en oeuvre dans le cadre des ED les méthodes et les outils de base de l'analyse du travail proposés par la didactique professionnelle.
Identifier les apports de l'analyse du travail pour l'ingénierie de formation

- Comprendre les transformations induites par la loi de 2019 sur le développement de compétences et l'action de formation
- Comprendre les enjeux et les usages des définitions de la compétence en formation et pour la GRH.
- construire des dispositifs de formation permettant de développer les compétences en situation de travail.
- Comprendre les fonctions, les usages et les limites des référentiels activités compétences.
- Identifier dans des référentiels activités-compétences les conceptions de la compétence qui sont sous-jacentes dans chacun de ces outils
- Construire des dispositifs de formation contribuant à développer les compétences en situation de travail



Construire et mettre en œuvre des outils de traitement des données du vivant?: entretien individuel, réunion de traitement de l’information, questionnaire, observation, modalités de recueil écrites, immersives, audio et vidéo.




Repérer les enjeux méthodologiques soulevés par la mise en œuvre de ces outils et identifier des démarches, postures et techniques permettant d’atteindre l’efficacité recherchée.




Ces outils sont abordés comme des outils communs à différents champs professionnels, dont le champ de la recherche en sciences humaines (anthropologie, démarche clinique, analyse des interactions, etc.) et le champ de la formation (analyse des besoins de formation, évaluation d’une action de formation, etc.).

Analyser un appel d’offre pour répondre à la commande avec une posture intervenante

Resituer l’action de formation dans le contexte socioéconomique de sa commande

Maîtriser les principaux constituants d’une action de formation, en particulier :

- la formulation des objectifs de formation et des objectifs pédagogiques

-le choix de méthodes pédagogiques au regard de la stratégie d’apprentissage visée

Déterminer des critères et indicateurs pour évaluer une action de formation

Analyser un appel d’offre pour répondre à la commande de formation

Resituer l’action de formation dans le contexte socioéconomique de sa commande

Maîtriser les principaux constituants d’une action de formation

Déterminer des critères et indicateurs pour évaluer une action de formation à tous les niveaux : évaluation des acquisitions, évaluation de la satisfaction et évaluation de la transférabilité

Identifier le statut de l'expérience
Repérer les liens entre expérience et activité vécue
Mobiliser l'expérience dans le processus de formation
Construire les compétences en formalisant l'expérience
Utiliser les méthodes autour de l'analyse réflexive
Structurer l'accompagnement pour transformer l'expérience en connaissance et en développement professionnel

Ce cours est en FOD nationale à Paris au 1er semestre (s'inscrire au Cnam Paris et pas en Ile De France IDF si vous souhaitez le faire à distance). Il est dispensé par la responsable Nationale de la Licence RH : Olfa ZAÏBET-GRESELLE, Maîtresse de conférences en GRH.

Inscriptions : http://www.cnam-paris.fr/m-inscrire/m-inscrire-630212.kjsp

Regroupement en live via Moodle au 1er semestre (les dates seront indiquées dans l’espace Moodle du cours).

Ce cours est dispensé, par des vacataires, en région en présentiel ou en FOD hybride avec au moins 5 regroupements physiques obligatoires.




• Permettre aux auditeurs de comprendre l'histoire, les enjeux, les objectifs, les composantes et les bases de connaissance de la fonction RH dans les organisations ;

• Donner aux auditeurs une vision des interactions entre la fonction RH et les principales fonctions de l'entreprise ;

• Explorer avec les auditeurs les enjeux RH de grandes problématiques de management des entreprises et des organisations ;

• Passer en revue des courants théoriques qui permettent de mieux aborder la question sociale dans les organisations et les problématiques de la relation entre la personne et l'organisation ;

Vous êtes dans une phase de transition professionnelle, de reconversion ou d'insertion professionnelle ? Cet enseignement est pour vous !

L'approche pédagogique place l'auditeur au centre de l'action en l'amenant à explorer et à éprouver ses propres ressources et les ressources de son environnement en vue de construire un PPP dans un monde indéterminé et interconnecté. Elle implique la passation de nombreux outils, exercices et tests dont les résultats constituent le cœur du mémoire et du poster (situations d'apprentissage expérientielles et intégratives). Des absences répétées pénaliseront donc l'auditeur.

Outils pédagogiques : récit de vie, études de cas, études de textes, mises en situation individuelles et collectives, tests psychométriques, serious game.

Cette UE offre une démarche globale d'orientation professionnelle permettant de construire activement son projet. Les auditeurs qui souhaitent approfondir la méthode du passeport compétence et l'impact du digital sur le processus de recrutement peuvent s'inscrire à l'UE FPG108 Gestion des talents.

- Comprendre les fondements théoriques de la Gestion des Ressources Humaines
- Situer les politiques de GRH dans leurs contextes culturels, historiques et politiques
- Savoir élaborer différentes politiques RH en fonction de l'entreprise
- Savoir mettre en oeuvre les pratiques de Gestion de Ressources Humaines
- Comprendre et mettre en oeuvre des stratégies RH
- Comprendre et mettre en oeuvre des stratégies RH et managériales

1. Comprendre la logique d'un bulletin de paie.
2. Savoir mettre en place et décliner un processus paie.
3. Avoir les bons réflexes avec un prestataire de logiciel de paie.
3. Savoir réaliser les déclarations sociales et administratives.

FPG105

Ce cours est une initiation aux Technologies de l'Information et de la Communication dans la fonction Ressources Humaines.
Le développement des systèmes d'information, la démocratisation du numérique dans la société civile et la dématérialisation de l'information ont des conséquences importantes pour la fonction RH en entreprise.
Le numérique joue probablement un rôle clé dans la transformation des entreprises. Il joue également un rôle prépondérant dans le rôle que la fonction RH peut et doit jouer pour répondre aux enjeux de business auxquelles les entreprises sont confrontées dans un contexte mondial d'hyper-concurrence.
Déterminant ou facilitateur de l'émergence de nouvelles formes d'organisation du travail, l'informatique au sens large est aussi un levier très concret pour la fonction RH.
L'objet de ce cours est de comprendre les enjeux de business des entreprises et le rôle que les systèmes d'information RH peuvent jouer dans cette perspective pour que la fonction RH puisse relever les défis qui en découlent.

Travaux Pratiques en Ressources Humaines fait écho à la première phase du Quivy dénommée la rupture.
Les groupes d'auditeurs (3 à 4 auditeurs) formés autour de thèmes RH communs s'inscrivent en rupture avec leur acquis académique et empirique pour mieux questionner la littérature et les pratiques d'entreprises.
Outils pédagogiques : études de cas, études de textes, mises en situation individuelles et collectives.

Le groupe d'auditeurs précédemment formé en FPG106 s'inscrit dans la phase de constatation du " Quivy " qui exige un recueil de données. L'entreprise dont l'auditeur est salarié constitue un terrain de recherche privilégié. Cette démarche peut se fonder sur des méthodes de contemplation (observation, document) mais nous privilégions généralement les entretiens semi-directifs et les questionnaires.
Outils pédagogiques : études de textes, exercices de partages de pratiques.

Ce cours se nomme "Gestion des Talents, GPEC et pratiques innovantes en RH":

1. Savoir mettre en place dans une organisation une gestion talents et une GPEC
2. Etre au courant des pratiques RH les plus innovantes (digital RH, gestion de la diversité, knowledge management et réseaux sociaux, recrutement par internet, coaching, mentoring etc...).

Ce cours est en FOD nationale à Paris (s'inscrire au Cnam Paris et pas IDF) dispensé par le Professeur Cécile Dejoux

inscriptions : http://www.cnam-paris.fr/m-inscrire/m-inscrire-630212.kjsp

Aucun regroupement.

Ce cours est dispensé par des vacataires en région en présentiel ou en FOD hybride avec au moins 5 regroupements obligatoires.

L'objet du cours est d'apprendre à porter un diagnostic sur le fonctionnement des IRP, définir et mettre en œuvre des actions d'amélioration de l'efficacité de la représentation pour conduire les transformations des organisations.

Il permettra de présenter aux auditeurs une approche opérationnelle de l'animation des instances représentatives et de la gestion du changement (croissance, décroissance et transformations) et des conflits et controverses qu'induisent ces changements. Le cours s'attache à montrer le rôle, les stratégies et les méthodes de la fonction RH dans le champ des relations sociales à partir d'une compréhension des enjeux de transformation des entreprises.

FPG114

Cette UE est dispensée 100 % en Formation à distance

Aucun regroupement n'est réalisé par le Professeur Cécile Dejoux mais un suivi par forum en ligne et des activités pédagogiques.

L'UE est également dispensée par des vacataires dans les centres Cnam en région ainsi qu'en session hybride (au moins 5 regroupements en présentiel obligatoires).
Objectifs pédagogiques :

1. Savoir gérer les processus RH (rémunération, recrutement, formation, gestion des carrières, gestion des compétences, gestion sociale, relations sociales, communication RH).
2. Maîtriser les techniques et les outils des différents domaines des ressources humaines.
3. Etre capable de suivre le déploiement d'une stratégie RH

Ce cours s'appuie sur la lecture obligatoire des livres

Ce sera l'IA et moi, Vuibert, 2020
Fonctions RH , 5ème ed, Pearson,
Gestion des compétences et GPEC, Dunod, topo.
Gestion des talents : la GRH d'après crise, Dunod.

Prolonger les bases de la paie traitées en FPG104 par une maîtrise approfondies des techniques de paie sur des situations complexes.
Conduire à la prise d'autonomie dans les pratiques de paie les auditeurs

Ce cours est le cours de synthèse du certificat gestionnaire de paie. Il forme à l'audit des rémunérations et de paie, et particulièrement aux audits de conformité/validité. Une ouverture est faite par sur les politiques de rémunération, l'équité interne et les enquêtes externes de salaire (benchmark)

Donner les connaissances générales nécessaires à la compréhension et à la mise en oeuvre de méthodes d'analyse de composés organiques et minéraux. Cet enseignement d'initiation, après un bref rappel des notions de base, présentera les techniques spectrométriques atomiques et moléculaires ainsi que les techniques séparatives tout en initiant à la méthodologie analytique.

En adéquation avec l'évolution des métiers et des technologies, acquérir les bases solides sur les méthodes spectrométriques destinées à l'analyse structurale des molécules. Cette formation couvre les domaines de la R&D et contrôle dans les secteurs aussi variés que la chimie, la pharmacie, les industries agro-alimentaires, les polymères...

En adéquation avec l'évolution des métiers et des technologies, acquérir les bases sur la préparation d'échantillon, les méthodes séparatives et les couplages. Cette formation couvre les domaines suivants : chimie organique, biochimie, biologie, pharmacie, industries agro-alimentaires, matières plastiques, environnement,...

En adéquation avec l'évolution du métier de l'analyse, acquérir les bases de la méthodologie analytique en partant de la définition de la stratégie en fonction des objectifs à atteindre jusqu'à l'exploitation des résultats.

Cause de l’incendie dans un site industriel et mesure de la pollution atmosphérique qui en découle, diagnostics de pollution dans un cours d'eau, analyse de sites et sols pollués, mesure sur le long terme d’indicateurs pour remonter au climat passé, analyse de l'air ambiant d'espaces fermés et recherche de polluants éventuels. Sans l’analyse chimique environnementale on ne pourrait pas répondre à ces interrogations, comprendre et expliciter tous ces phénomènes. Juste curieux de savoir comment se font les analyses et les résultats donnés par les media dans le domaine de l'environnement, professionnel désirant en connaitre plus sur certains aspects de la méthodologie analytique, ou élèves en formation au CNAM, les objectifs pédagogiques visés dans cette Unité d'enseignement sont d’obtenir de solides compétences face aux questionnements suivants :


• Comment prélever un échantillon d’eau, de sol, d’air en vue d’une analyse qualitative ou quantitative de composés organiques ou inorganiques ?

• Où les prélever, en quelle quantité ?

• Comment les conserver ?

• Quels sont les outils d’analyse in situ ou sur site dont on dispose pour effectuer des suivis en continus ou des identifications de contaminants ?

• Quels sont leurs avantages et inconvénients par rapport aux outils d’analyse classique de laboratoire


Des applications en chimie environnementale et / ou forensie environnementale serviront de fil conducteur à ce cours qui sera composé de séance via TEAMS ou d'enregistrement, de vidéos, et de 2 journées consécutives de TP ( en extérieur ( CNAM Paris))

En adéquation avec l'évolution des métiers et des technologies se rapportant à la bioanalyse, acquérir les bases solides sur les méthodes spectrométriques destinées à l'analyse biochimique et cellulaire. Cette formation couvre principalement les domaines suivants : recherche et développement, biochimie, biologie, pharmacie, agroalimentaire et environnement.

Garantir la maitrise pratique des concepts enseignés dans l'UE Architectures Logicielles Java(1) par la mise en oeuvre d'un projet d'intranet.

Le but de cette UE est la maitrise de l'ingénierie des systèmes informatiques complexes. Le cours met l'accent sur la mise en oeuvre d'architectures logicielles et la prise en compte des propriétés non fonctionnelles, ainsi que sur les méthodes de tests, notamment en faisant le lien entre la notion de modèle et celle de tests. La problématique de l'évolutivité des systèmes sera abordée, ainsi que la notion de ligne de produits logiciels.

• Comprendre les approches de prévention (technique, organisationnelle, informationnelle).

• Connaitre les différents éléments d'observation et de compréhension de l'activité au sein des situations de travail.

• Savoir mettre en place une démarche d'identification et d'évaluation des risques

• Connaître les différents éléments d'une démarche globale de prévention

• Connaître la place des outils de formation et de communication dans la démarche de prévention

• Construire des outils de suivi de la SST

- Comprendre la place du handicap et l'évolution de sa prise en compte dans les obligations et la vie des entreprises.
- Permettre d'identifier les principaux acteurs de la reconnaissance du handicap, de l'insertion professionnelle et du maintien dans l'emploi, de repérer leurs spécificités et l'articulation de leurs compétences
- Connaître les dispositifs, mesures et adaptations favorisant l'intégration professionnelle des personnes handicapées et leur éventuel reclassement, ainsi que la mise en place de politiques d'entreprises

Donner les principaux outils de la mécanique pour l'ingénieur, en statique et en cinématique des solides. Cette unité d'enseignement (UE) est le préliminaire logique de l'UE MEC009 de dynamique des solides.

Apporter les connaissances de base en résistance des matériaux pour être capable de dimensionner des structures formées notamment de barres et des poutres.

Initier l'auditeur à la dynamique des solides rigides.

Apporter les bases générales indispensables pour l'analyse des systèmes rigides soumis à des efforts, pour l'étude des mécanismes.

• Approfondir les notions de base de l'élasticité linéarisée introduites lors de l'UE UTC402 Introduction à la mécanique des solides déformables

• Introduire le modèle simplifié poutre à partir de l'élasticité tridimensionnelle

• Présenter des méthodes de résolution basées sur une approche énergétique. Application à des structures hyperstatiques.

Ce module vise à donner les bases de la théorie des vibrations des structures mécaniques déformables.

Permettre aux auditeurs d'acquérir des notions relatives :


• à la modélisation d'un problème mécanique pour effectuer un calcul par éléments finis

• à l'utilisation et compréhension d'un logiciel de calcul des structures

• à la programmation des éléments finis

• à la quantification de la qualité des résultats par indicateur d'erreur

• aux éléments finis de structure de type poutres, plaques et coques

Aborder l'étude des structures hétérogènes, anisotropes, notamment l'étude des structures stratifiées multicouches composites. L'intérêt industriel est évident (automobile et transport, aéronautique et aérospatiale, industrie navale, ...). Ce cours sert de base aux calculs des structures en matériaux composites.

Décrire les méthodes permettant une modélisation mécanique et numérique efficace des réponses vibratoires et transitoires des structures métalliques ou composites, dans le cadre de l'élasticité linéarisée. On utilisera, dans un esprit de mécanicien, le formalisme variationnel conduisant aux méthodes de discrétisation par éléments finis. Méthodes abordées avec un double objectif : d'une part, la résolution directe d'autre part, la mise en oeuvre de méthodes plus économiques de réduction modale (sous-structuration dynamique). Les applications concernent l'industrie aéronautique ainsi que les industries automobile et des transports.

Fournir les bases indispensables pour comprendre, modéliser et interpréter les résultats d’un problème de mécanique non-linéaire des structures.

Former aux concepts et aux mécanismes de métallurgie physique expliquant le comportement et les propriétés des matériaux métalliques. Présenter une vue d'ensemble des principaux alliages industriels en insistant sur leurs propriétés d'emploi.

- Etude des phénomènes de corrosion, oxydation et usure des matériaux métalliques

- Présentation des modes de corrosion rencontrés dans l'industrie et des moyens de prévention/protection associés

- Présentation des principales méthodes de protection : revêtements et traitements de surface

- Définition du fluage et de la fatigue des matériaux métalliques



Informations générales : https://mecanique-materiaux.cnam.fr/

Présentation des procédés industriels utilisés en moulage, déformation plastique et métallurgie des poudres, de leurs limitations ou avantages réciproques en insistant sur les évolutions de ces procédés ou l'apparition de techniques nouvelles.
Initiation aux logiciels industriels de simulation numérique des procédés de mise en forme : simulation du moulage et du forgeage.

- Mettre en oeuvre les principaux traitements thermiques et les principales techniques expérimentales pour l'étude des transformations structurales des alliages métalliques
- Mettre en évidence les modifications des propriétés et la valorisation des matériaux obtenues à l'issue des traitements
- Mettre en évidence les corrélations entre les comportements, les traitements et les structures.

Savoir analyser, interpréter, présenter un résultat de mesure, de contrôle, d'analyses ou d'essai sous la forme : valeur numérique, unité, incertitude.
Acquérir et disposer de compétences en parfaite conformité avec les exigences normatives et avec les conclusions de bon sens

Savoir identifier et affermir la place de la fonction "Métrologie" au sein d'une entreprise ou dans un laboratoire, en relation avec le système de management de la qualité en vigueur ou en projet dans cette structure.
Apprendre à avoir confiance et inspirer confiance dans des résultats de mesure, d'analyse ou d'essais.
Appréhender différentes méthodologies et différents outils de la qualité.
Maîtriser les outils associés.

Acquérir un minimum de vocabulaire et de notions physico-chimiques élémentaires utiles à la connaissance des propriétés et de la mise en oeuvre des matériaux métalliques, céramiques, plastiques et composites. Cette UE est commune à tous les parcours de la licence "Sciences et techniques industrielles", à plusieurs DUT et titres RNCP.

Mettre en oeuvre des techniques classiques de caractérisation sur les divers matériaux (métalliques, plastiques et composites). S'initier aux méthodes fines d'observation et de caractérisation des structures. Etudes comparatives du comportement des grandes familles de matériaux.

Cet enseignement s'inscrit dans la formation des auditeurs qui auront à considérer dans leur métier toute sorte de matériaux de structure. Il traite du comportement mécanique des matériaux composites renforcés par des fibres longues comparé point par point aux propriétés des métaux avec lesquels ils entrent en concurrence. Ce cours est conçu pour présenter les matériaux composites comme moteur de l'innovation.

• Formulation mathématique de problèmes concrets simples.

• Apprendre les notions de base sur les relations, l'algèbre de Boole et les fonctions booléennes.

• Calculs simples sur les dénombrements et les probabilités combinatoires, la récurrence

• Comprendre des rudiments d'arithmétique.

Apprendre les automates finis, les codes détecteurs, les codes correcteurs. Assimiler la notion de matrice et aborder celle de graphes.

• Acquérir les connaissances fondamentales d'analyse mathématique au niveau premier cycle de l'enseignement supérieur nécessaires pour aborder les UEs de certains diplômes du Cnam ainsi que des UE des spécialités Organisation et Hygiène et Sécurité du Travail.

Acquérir les connaissances de géométrie de base du niveau premier cycle de l'enseignement supérieur nécessaires pour aborder les UEs de certains diplôme du Cnam. Assimiler les bases de l'algèbre linéaire et du calcul matriciel.

Présenter sous forme simplifiée les notions de base permettant de traiter le continu. Cette UE vient compléter les UE MVA003 et MVA004 où sont présentées les notions de base permettant de traiter le discret.

Présenter sous la forme la plus simplifiée possible les outils mathématiques utilisés dans les sciences et apprendre à les utiliser.

Sensibiliser les étudiants à la problématique de l'intégration transparente des accès aux BD dans les applications objets ; maîtriser les aspects architecturaux, comprendre les techniques de conception et de développement ; être sensibilisé aux problèmes de performance, de concurrence d'accès et de gestion des transactions, ainsi que d'ingénierie logicielle liés à ces techniques.
Le cours doit également permettre de se familiariser avec le développement concret d'une solution de mapping objet-relationnel (ORM) en utilisant JPA/Hibernate (langage Java). La mise en oeuvre d'une solution ORM facilite grandement l'accès aux bases relationnelles et diminue fortement la taille du code nécessaire. En contrepartie, l'accumulation des couches logicielles peut induire une perte de performance, ainsi que des problèmes transactionnels. Le cours montre les techniques avancées pour gérer ces difficultés potentielles.

Savoir concevoir et développer des systèmes intégrant des éléments embarqués et communicants, en utilisant les produits industriels ou grand public (téléphones mobiles, cartes à puce, tablettes, ...) et les technologies logicielles actuelles (Java, C#, .NET, Android,...).

TEC113

- Préparation de l'UE de droit social, constitutive du DGC de l'INTEC (niveau L).

- Formation permettant de se présenter à l'UE 3 du DCG de l'Etat.

Dans le cadre de la préparation au DGC, cet enseignement en droit social a pour but de permettre aux étudiants de comprendre la structure des relations sociales, individuelles et collectives, d'appréhender les logiques de raisonnement du droit du travail, et d'intégrer les mécanismes et les outils juridiques développés par le législateur, les partenaires sociaux, et la jurisprudence.

TEC114

UE constitutive du DGC de l'INTEC.
Dans le cadre de la préparation au DGC, cet enseignement doit permettre d'appréhender les principes fondamentaux régissant le droit fiscal français.
• Introduction générale au droit fiscal : comprendre la définition, les caractéristiques de l'impôt, les principales classifications, les sources du droit fiscal, l'organisation de l'administration fiscale française.
• Imposition des revenus des particuliers : comprendre les principes et les règles fiscales relatives à la détermination du revenu imposable ; comprendre les différents prélèvements sociaux.
• Imposition du résultat de l'entreprise : comprendre les mécanismes d'imposition dans les entreprises individuelles, dans les sociétés ne relevant pas de l'IS et dans les sociétés relevant de l'IS ; comprendre les mécanismes des crédits d'impôt et des aides fiscales.
• Taxe sur la valeur ajoutée : comprendre les mécanismes de détermination de la TVA à reverser au Trésor Public.
• Imposition du capital : comprendre l'impôt de solidarité sur la fortune, les droits d'enregistrement, la contribution économique territoriale, la taxe foncière et la taxe d'habitation.
• Taxes assises sur les salaires : comprendre les mécanismes de détermination de la taxe sur les salaires, de la taxe d'apprentissage, de la formation professionnelle continue, de l'investissement obligatoire dans la construction.
• Procédures fiscales : comprendre les formes et les principes du contrôle fiscal, de la vérification de comptabilité et du contentieux fiscal.

UE constitutive du DGC de l'INTEC.

Programme de préparation à l'épreuve 5 du DCG Etat.

Ce cours est destiné à vous donner les éléments essentiels d'une culture économique indispensable à la poursuite de vos études dans le cursus des études comptables et financières et à tout citoyen qui cherche à comprendre les événements économiques, sociaux et politiques qui se produisent à travers le monde.
Les buts recherchés sont les suivants :
• La connaissance et la compréhension des faits économiques contemporains facilitée par l'assimilation de l'histoire des faits économiques et celle de la pensée économique. Se tenir au courant de l'actualité est indispensable.
• La capacité de comprendre et d'analyser un document publié par la presse économique : texte, tableau, graphique.
• La capacité d'apprécier un commentaire sur une situation économique faite par un responsable ou spécialiste en économie.
• La capacité de développer un raisonnement systémique, c'est-à-dire de relier les faits entre eux.
• La maîtrise du vocabulaire économique.
• La maîtrise des bases de réflexion nécessaires à toutes les autres disciplines.
• La capacité de rédiger des éléments de réponse à une problématique d'ordre économique.

UE constitutive du DGC de l'INTEC.

Programme de préparation à l'épreuve 6 du DCG Etat.

L'unité de valeur 116 " Finance d'entreprise " est au coeur de la prise de décision dans l'entreprise.
Cette UE vous permettra d'être opérationnel dans l'entreprise en établissant son diagnostic et en aidant ses dirigeants dans la définition de leur stratégie clef du dynamisme et de la réactivité de la firme.

TEC117

UE constitutive du DGC de l'INTEC.

Programme de préparation à l'épreuve 7 du DCG Etat.

L'objectif pédagogique de l'UE 117 est double. D'une part, une solide connaissance en management est nécessaire pour accompagner une entreprise dans son développement par le conseil. D'autre part, l'importance de l'UE de management est renforcée par le caractère transversal des problématiques abordées. Cela signifie que la maîtrise des principes et outils du management est indispensable pour l'acquisition d'une culture économique et gestionnaire mais également pour exercer de manière plus efficace les métiers de la comptabilité.

TEC119

• Valider cette UE constitutive du DGC de l'INTEC ;
• fournir les connaissances de base en comptabilité financière (concepts, méthodes et techniques) permettant aux auditeurs d'appréhender le système comptable, de maitriser les principales opérations courantes de l'entreprise et d'élaborer les documents de synthèse, après la réalisation des travaux de fin d'exercice ;
• permettre aux auditeurs de comprendre et d'utiliser les états financiers de synthèse des entreprises.

UE constitutive du DGC de l'INTEC.

Programme de préparation à l'épreuve 10 du DCG Etat.

Le cours prépare à l'épreuve de Comptabilité Approfondie. Afin de suivre le programme dans les meilleures conditions, il est fortement conseillé aux étudiants de s'assurer qu'ils maîtrisent les notions fondamentales étudiées dans l'UE Introduction à la comptabilité. Les thèmes abordés sont consacrés à la technique comptable approfondie : cadre conceptuel, évaluation des actifs et passifs, rattachement des charges et des produits au résultat, comptabilisation des capitaux permanents, entités spécifiques, introduction à la consolidation et introduction à l'audit légal.

UE constitutive du DGC de l'INTEC.

Programme de préparation à l'épreuve 11 du DCG Etat.

Le cours prépare à l'épreuve " Contrôle de gestion " du DGC (examen de l'Intec) et du DCG (examen de l'Etat), diplômes de niveau licence.
Ses objectifs sont de permettre d'acquérir les connaissances nécessaires à la réussite de cette épreuve et de former de futurs professionnels spécialistes du contrôle de gestion.

TEC212

Unité d'enseignement constitutive du DSGC INTEC.
Préparation à l'UE 2 (finance) du DSCG Etat.

UE constitutive du DSGC INTEC.
L'UE " management et contrôle de gestion " a pour objectif de présenter les outils et méthodes avancées du diagnostic stratégique, du diagnostic organisationnel et du contrôle de gestion.

UE constitutive du DSGC INTEC.
L'UE 215 a trois objectifs principaux. Le premier est de couvrir un socle de base de connaissance générale sur les systèmes d'information. Le deuxième est relatif aux problématiques de contrôle des systèmes d'information. Le troisième concerne l'aptitude à utiliser, gérer, évaluer et (ou) concevoir un système d'information.

UE constitutive de l'année L3 de la licence générale en droit-économie-gestion, mention gestion, parcours comptabilité-contrôle-audit (CCA), formation dispensée par la voie de l'apprentissage ou en distanciel avec cours en ligne interactifs.

- Identifier les modalités d’exercice de la profession, ses missions et ses responsabilités.

- Expliquer les rôles des organisations professionnelles et le statut de leurs membres.

- Appliquer les règles déontologiques à respecter par les experts-comptables et les commissaires aux comptes, dans une situation donnée.

- Identifier les normalisateurs internationaux et nationaux, analyser leurs rôles.

- Positionner le Plan comptable général (PCG) dans le contexte évolutif de la normalisation internationale.

- Identifier les principes fondamentaux de la comptabilité et justifier le rôle d’un cadre conceptuel.

- Citer les référentiels comptables applicables en France.

- Caractériser les différentes catégories d’actif.

- Exposer les conditions d’activation.

- Exposer les principes d’évaluation des actifs.

- Identifier et distinguer les immobilisations corporelles et incorporelles.

- Exposer et appliquer les règles d’inscription à l’actif, d’évaluation et d’enregistrement des immobilisations corporelles et incorporelles.

- Évaluer et comptabiliser les opérations portant sur les immobilisations corporelles et incorporelles à l’entrée et postérieurement à leur entrée.

- Analyser les conséquences d’un choix de comptabilisation, notamment sur la présentation des comptes annuels, dans une situation donnée.

- Présenter les informations à fournir en annexe.

- Exposer et appliquer les règles d’inscription à l’actif, d’évaluation et d’enregistrement des stocks.

- Évaluer et comptabiliser les opérations portant sur les stocks à l’entrée et postérieurement à leur entrée.

- Analyser les conséquences d’un choix de comptabilisation notamment sur la présentation des comptes annuels, dans une situation donnée.

- Présenter les informations à fournir en annexe

- Identifier et caractériser les différentes catégories d’actifs financiers.

- Exposer et appliquer les règles d’inscription à l’actif, d’évaluation et d’enregistrement des titres.

- Évaluer et comptabiliser les opérations portant sur les actifs financiers à l’entrée et postérieurement à leur entrée.

- Analyser les conséquences d’un choix de comptabilisation, notamment sur la présentation des comptes annuels, dans une situation donnée.

- Présenter les informations à fournir en annexe.

- Exposer et appliquer les règles relatives aux opérations de variation des capitaux propres des sociétés selon leur forme juridique.

- Analyser les opportunités et les risques d’une modalité d’augmentation de capital, et/ou d’affectation du résultat.

- Évaluer et comptabiliser les variations de capitaux propres dans les comptes individuels.

- Analyser les conséquences d’un choix de comptabilisation, notamment sur la présentation des comptes annuels, dans une situation donnée.

- Présenter les informations à fournir en annexe.

Caractériser les différentes catégories de passif.

- Exposer et appliquer les conditions d’inscription au passif.

- Évaluer et comptabiliser les opérations portant sur certains passifs à leur entrée et postérieurement à leur entrée.

- Analyser les conséquences d’un choix de comptabilisation, notamment sur la présentation des comptes annuels, dans une situation donnée.

- Présenter les informations à fournir en annexe.

- Exposer et appliquer les traitements comptables relatifs au rattachement des charges et des produits.

- Évaluer et comptabiliser les opérations citées et plus particulièrement celles se déroulant sur plusieurs exercices.

- Analyser les conséquences d’un choix de comptabilisation, notamment sur la présentation des comptes annuels, dans une situation donnée.

- Présenter les informations à fournir en annexe.

- Exposer les spécificités propres aux associations et aux collectivités territoriales.

- Citer les principales particularités comptables des associations et des collectivités territoriales.

- Évaluer et comptabiliser les principales opérations.

- identifier les sources du droit des sociétés ;

- repérer les grandes évolutions historiques et économiques ayant donné naissance aux différentes formes sociétaires ;

- repérer l’influence du droit européen en droit des sociétés à travers quelques exemples concrets ;

- chercher une forme adaptée à la situation patrimoniale de l’entrepreneur (sociétaire, EIRL, entreprise individuelle).

- identifier les différents éléments constitutifs du contrat de société et les caractériser ;

- analyser le régime juridique des apports ;

- distinguer bénéfices et dividendes ;

- distinguer capital social et capitaux propres.

- analyser l’influence du régime matrimonial de l’associé sur le contrat de société ;

- analyser l’impact du débat de la nature juridique de la société sur la notion d’intérêt social.

- différencier constitution de la société et acquisition de la personnalité juridique ;

- schématiser le processus administratif aboutissant à l’acquisition de la personnalité morale ;

- analyser les conséquences d’un acte pris par une société en formation ;

- repérer les attributs de la personne morale et en analyser le régime juridique.

- analyser le fonctionnement interne d’une société et sa représentation vis-à-vis des tiers ;

- distinguer la rémunération liée au mandat social, du salaire lié au contrat de travail ;

- différencier les conditions et les conséquences de l’engagement de la responsabilité de la société, des dirigeants et des associés ;

- apprécier les contrôles internes et externes de l’action du dirigeant et leurs conséquences.

- identifier les causes de dissolution d’une société ;

- schématiser le processus de dissolution et de liquidation ;

- analyser les conséquences de la dissolution et de la liquidation pour la personne morale ;

- analyser les conséquences de la dissolution et de la liquidation pour les associés.

- distinguer les différentes formes de société sans personnalité juridique ;

- identifier les conséquences juridiques associées aux différentes formes de société sans personnalité juridique.

- schématiser et analyser les règles de fonctionnement de chaque forme sociétaire étudiée ;

- rédiger des clauses spécifiques des statuts (clause limitative de pouvoir, clause d’inaliénabilité, clause d’agrément) ;

- repérer dans des statuts les clauses non conformes (clause limitative de pouvoir, clause d’inaliénabilité, clause d’agrément, clause de préemption et clause d’exclusion) et les corriger ;

- analyser les opérations de contrôle au sein d’une société : rôles du commissaire aux comptes, contrôle des conventions réglementées, contrôle interne, procédure d’alerte ;

- différencier les principales valeurs mobilières (actions, actions de préférence, obligations) et expliquer leur régime juridique ;

- distinguer les actions et les parts sociales et justifier les conséquences juridiques de cette distinction ;

- analyser les opérations d’augmentation et de réduction de capital ;

- analyser les conditions et les conséquences d’une transformation pour chaque type de sociétés ;

- identifier les causes et les conséquences d’une dissolution spécifiques à chaque type de sociétés ;

- justifier le choix d’une forme sociétaire adaptée à une situation donnée.

- caractériser l’économie sociale et solidaire.

- mettre en évidence à partir d’une documentation l’importance croissante de l’économie sociale et solidaire et son encadrement par la loi.

- identifier les principes généraux régissant les associations et les sociétés coopératives.

- déterminer les conséquences de l’exercice par une association d’une activité économique.

- identifier une structure juridique adaptée à une situation donnée.

- identifier l’utilité de ces groupements dans des situations spécifiques.

- mettre en évidence les principales règles de fonctionnement de ces groupements.

- différencier le mandat ad hoc de la conciliation ;

- caractériser la notion de cessation des paiements ;

- identifier les conditions d’engagement d’une procédure collective ;

- présenter les acteurs des procédures collectives ;

- schématiser les procédures applicables en fonction du degré de la difficulté rencontrée ;

- déterminer l’issue d’une procédure collective.

- identifier la personne pénalement responsable, l’auteur et le complice ;

- associer une peine à une infraction (amende, emprisonnement…) ;

- schématiser les grandes étapes de la procédure pénale ;

- mettre en évidence les grandes règles de la procédure pénale ;

- identifier la responsabilité pénale du commissaire aux comptes (CAC).

UE constitutive de l'année L3 de la licence générale en droit-économie-gestion, mention gestion, parcours comptabilité-contrôle-audit (CCA), formation dispensée par la voie de l'apprentissage ou en distanciel avec cours en ligne interactifs.

- Identifier le rôle et la place du contrôle de gestion en fonction des caractéristiques de l'organisation (taille, activité, environnement) et du type d’activité (production, service).

- Distinguer les différentes définitions de la performance.

- Caractériser la notion de pilotage.

- Identifier les coûts, marges et résultats à calculer.

- Justifier l’existence des différences d’incorporation.

- Justifier la nécessité d'adapter les périmètres de calcul de coûts à l’activité de l’entité et aux besoins d’informations des décideurs.

- Analyser les liens entre la comptabilité financière et la comptabilité de gestion.

- Calculer et interpréter des coûts, des marges et des résultats dans un contexte donné.

- Apprécier les intérêts et limites des méthodes de calcul de coûts afin de choisir celle(s) adaptée(s) au contexte de gestion.

- Calculer et interpréter des indicateurs du risque d’exploitation afin d’identifier des problèmes et de proposer des solutions de gestion adaptées.

- Rédiger un argumentaire afin de conseiller le décideur.

- Calculer et interpréter une espérance et un écart sur type de ventes, coûts, marge et résultat, pour un ou plusieurs produits.

- Identifier la loi de probabilité adaptée à une situation de gestion donnée puis calculer et interpréter les probabilités.

- Déterminer et interpréter le seuil de rentabilité en avenir aléatoire.

- Distinguer et caractériser les différents centres de responsabilités.

- Proposer des indicateurs associés à un centre de responsabilités pour en évaluer la performance.

- Comparer plusieurs configurations budgétaires.

- Identifier une organisation budgétaire adaptée.

- Déterminer et appliquer une méthode adaptée à des calculs de prévisions commerciales pour conseiller le décideur.

- Élaborer et résoudre une programmation de la production à l’aide de la programmation linéaire ou de l’ordonnancement.

- Déterminer le programme optimal d'approvisionnement en avenir certain et le stock optimal en avenir aléatoire.

- Concevoir un budget des approvisionnements en tenant compte des solutions d’approvisionnement.

- Déterminer et commenter une masse salariale prévisionnelle et ses évolutions.

- Rédiger une note de synthèse sur la politique salariale.

- Distinguer l’écart relatif à la production prévue de l’écart relatif à la production constatée, établir le lien entre les deux et commenter.

- Rédiger une note de synthèse sur les écarts calculés.

- Établir un bilan et un compte de résultat prévisionnel.

- Identifier les avantages et les inconvénients du coût cible et mettre en œuvre cette méthode dans un contexte donné.

- Exploiter les outils de gestion de la qualité.

- Rédiger une note de synthèse sur la gestion de la qualité et identifier des solutions aux éventuels problèmes détectés.

- Concevoir un tableau de bord de gestion.

- Commenter un tableau de bord de gestion.

TEC434

UE constitutive de l'année L3 de la licence générale en droit-économie-gestion, mention gestion, parcours comptabilité-contrôle-audit (CCA), formation dispensée par la voie de l'apprentissage ou en distanciel avec cours en ligne interactifs.

- Identifier les spécificités d’une organisation donnée selon sa forme.

- Justifier l’existence et l’évolution des organisations.

- Repérer les influences réciproques entre une organisation et son environnement.

- Repérer les enjeux auxquels une organisation donnée doit faire face, dans l’environnement actuel.

- Justifier l’importance des caractéristiques de l’environnement dans une décision managériale donnée quel que soit le type d’organisation.

- Expliquer les points communs et les divergences d’intérêts des parties prenantes internes et externes d’une organisation.

- Analyser la prise en compte des parties prenantes par une organisation.

- Mettre en évidence des évolutions sociétales impactant une organisation donnée.

- Analyser les dispositifs liés à la responsabilité sociale de l’entreprise pour une organisation donnée.

- Identifier les objectifs d’une organisation.

- Distinguer les niveaux de management et expliquer leur rôle dans une situation donnée.

- Analyser les interdépendances, tensions et paradoxes entre les enjeux d’une organisation donnée dans son environnement.

- Identifier les différents rôles d’un manageur et les comparer à ceux de l’entrepreneur et du dirigeant.

- Repérer et apprécier les décisions et les actions du management dans une situation donnée.

- Distinguer les différents niveaux de stratégies.

- Identifier la (les) source (s) d’avantage concurrentiel d’une entreprise.

- Identifier, analyser et justifier la démarche stratégique suivie par une organisation.

- Expliquer l’évolution stratégique d’une organisation donnée.

- Conduire un diagnostic stratégique à l’aide des outils d’analyse adéquats.

- Analyser les apports et les limites du diagnostic stratégique.

- Identifier les critères de la segmentation stratégique.

- Justifier et analyser la pertinence des décisions stratégiques opérées par une organisation à partir de son diagnostic et en fonction des enjeux.

- Identifier et analyser la pertinence d’une forme organisationnelle en s’appuyant sur la théorie des organisations.

- Caractériser les processus de coordination.

- Repérer les tensions et les paradoxes organisationnels à prendre en compte dans la gestion d’une structure.

- Repérer les niveaux de décision dans une organisation.

- Caractériser et apprécier les processus décisionnels à partir de la théorie des organisations.

- Relier les problèmes techniques et les problèmes humains dans les processus de décision et de gestion.

- Distinguer pouvoir, autorité, leadership.

- Identifier les sources du pouvoir.

- Repérer les relations de pouvoir au sein d’une organisation donnée.

- Analyser les variables pour gérer la responsabilité, l’autonomie, la confiance dans l’exercice du pouvoir.

- Proposer des modes d’animation adaptés à un individu ou à un groupe.

- Repérer les modes d’animation d’une organisation.

- Mettre en évidence l’importance de la communication et de la culture dans l’animation d’une organisation.

- Analyser un conflit dans une situation organisationnelle donnée, proposer des démarches de résolution.

- Distinguer les approches par fonctions, activités et processus.

- Analyser la chaîne de valeur d’une organisation en différenciant les activités principales et les activités de support.

- Mettre en évidence les variables à piloter par les managers opérationnels dans une organisation donnée.

- Apprécier le degré d’internalisation et d’intégration d’un processus ou d’une fonction dans une organisation donnée.

- Identifier et caractériser les activités essentielles pour une organisation donnée.

- Expliquer les rôles de chaque activité, leurs évolutions, leurs interdépendances et la contribution aux objectifs et aux enjeux d’une organisation donnée.

- Repérer et analyser les moyens et les outils mis en œuvre par chaque activité.

- Analyser l’impact du numérique sur toutes les activités de l’organisation.

- Identifier les contributions des activités à des problématiques managériales actuelles.

UE constitutive de l'année L3 de la licence générale en droit-économie-gestion, mention gestion, parcours comptabilité-contrôle-audit (CCA), formation dispensée par la voie de l'apprentissage ou en distanciel avec cours en ligne interactifs.

- Expliciter le caractère multidimensionnel du diagnostic d’entreprise.
- Interpréter les documents de synthèse.
- Identifier les destinataires du diagnostic financier d’entreprise.
- Identifier les limites de l’information comptable.
- Discuter de l’intérêt et des limites de l’information sectorielle.
- Analyser le compte de résultat.
- Déterminer les différents soldes intermédiaires de gestion.
- Justifier les retraitements du tableau des soldes intermédiaires de gestion.
- Commenter et interpréter les différents soldes intermédiaires de gestion.
- Déterminer la capacité d’autofinancement selon les méthodes additive et soustractive.
- Commenter et interpréter la capacité d’autofinancement.
- Expliquer la logique fonctionnelle « emplois ressources ».
- Différencier les différents cycles d'opérations (investissement, financement, exploitation).
- Construire un bilan fonctionnel.
- Calculer le fonds de roulement net global, le besoin en fonds de roulement et la trésorerie nette.
- Caractériser l’évolution dans le temps de la structure financière d’une entreprise
- Différencier charges variables et charges fixes.
- Calculer et distinguer la rentabilité économique de la rentabilité financière.
- Mettre en évidence l’effet de levier.
- Caractériser la problématique rentabilité-risque liée à l’endettement.
- Analyser la rentabilité d’une activité ou d’une entreprise, dans une situation donnée.
- Distinguer les ratios relatifs à l’activité générale et ceux relatifs à la structure financière.
- Distinguer les ratios de stock et de flux, en niveau ou en taux de croissance.
- Analyser les ratios de l’entreprise et les mettre en relation avec ceux du secteur.
- Réaliser un diagnostic à partir d’un ensemble de ratios pertinents.
- Identifier les limites d’une analyse basée uniquement sur les ratios.
- Distinguer tableau de financement et tableau de flux de trésorerie.
- Identifier le rôle de la trésorerie dans le risque de défaillance.
- Construire le tableau de financement du Plan comptable général.
- Construire un tableau de flux de trésorerie selon la méthode directe ou indirecte.
- Justifier les retraitements des tableaux de flux.
- Conduire un diagnostic à partir des tableaux de flux.
- Conduire un diagnostic financier à partir de données financières.
- Proposer une conclusion générale à un diagnostic financier
- Distinguer valeur d’usage, valeur historique et valeur de marché.
- Analyser l’influence du temps sur la valeur et appréhender le lien entre valeur et taux d’actualisation.
- Calculer et interpréter un taux actuariel.
- Déterminer le besoin en fonds de roulement d'exploitation normatif.
- Analyser le besoin en fonds de roulement au vu des éléments variables (postes de stocks, de créances clients, de dettes fournisseurs et de TVA).
- Proposer des recommandations en matière de gestion du besoin en fonds de roulement, dans une situation donnée ou prévisionnelle simple.
- Identifier et distinguer les différents types d’investissements.
- Calculer les flux prévisionnels caractérisant un projet à partir des capacités d'autofinancement d’exploitation et des flux patrimoniaux.
- Déterminer les différents critères financiers de sélection de projets d’investissement.
- Argumenter un choix entre plusieurs projets qui respectent le niveau d’acceptation fixé a priori.
- Analyser une décision d’investissement au-delà du simple calcul financier à l’aide de critères de sélection non financiers.
- Distinguer les modes de financement et évaluer leur coût respectif.
- Déterminer et valoriser le montant des engagements financiers de l’entreprise.
- Calculer et comparer les coûts des différents moyens de financement en intégrant l’impôt sur les bénéfices.
-Identifier une ou plusieurs solutions de financement.
- Mettre en évidence les grands principes d’organisation.
- Identifier les produits du marché financier.
- Identifier les principales sources de notation financière et de cotation des titres.
- Expliquer la cote des actions et des obligations.
- Justifier la variation des prix des titres en fonction des taux d’intérêt de marché et de l’information.
- Construire un bilan financier.
- Estimer les différents équilibres financiers.
- Évaluer le niveau de risque et la soutenabilité de la dette.
- Analyser les garanties des prêteurs et leur incidence sur le coût des dettes.
- Calculer le coût moyen pondéré du capital.
- Justifier la relation entre structure du financement et valeur de l’entreprise.
- Analyser la structure de financement d’une
- Identifier les étapes de la construction d’un plan de financement.
- Élaborer un plan de financement.
- Identifier des modalités d’équilibrage du plan de financement, dans une situation donnée.
- Caractériser la notion de prévision de trésorerie.
- Construire un budget de trésorerie.
- Commenter le principe de l’équilibrage de la trésorerie.
- Distinguer et qualifier les principales modalités de financement des déficits de trésorerie.
- Arbitrer entre les différentes modalités de financement à la disposition de l’entreprise.
- Identifier la relation entre incertitude et rentabilité exigée par le marché.
- Calculer la rentabilité espérée ou la valeur théorique sur une période d’un titre financier.
- Déterminer différents placements sur les marchés financiers.
- Incorporer les gains des placements dans la trésorerie.

UE constitutive de l'année L3 de la licence générale en droit-économie-gestion, mention gestion, parcours comptabilité-contrôle-audit (CCA), formation dispensée par la voie de l'apprentissage ou en distanciel avec cours en ligne interactifs.

- Repérer et distinguer le droit fiscal parmi les différentes branches du droit.

- Caractériser les principales sources du droit fiscal.

- Identifier les principaux prélèvements obligatoires.

- Mettre en évidence le rôle de l’administration fiscale et le rôle du juge fiscal.

- Identifier les règles fiscales applicables à une situation donnée et repérer leurs évolutions.

- Rechercher, identifier et appliquer les nouvelles dispositions fiscales.

- Schématiser la détermination et/ou le calcul de l’impôt sur le revenu.

- Qualifier les personnes imposables.

- Déterminer la composition du foyer fiscal.

- Identifier les caractéristiques du revenu global.

- Qualifier et classer un revenu selon sa catégorie fiscale.

- Calculer et justifier le montant du revenu imposable selon sa catégorie.

- Déterminer le revenu brut global, le revenu net global et revenu imposable

- Déterminer et justifier l’impôt sur le revenu d’un foyer fiscal.

- Déterminer les réductions et crédits d’impôt.

- Expliquer les modalités de déclaration et de paiement de l’impôt.

- Déterminer et justifier le calcul des prélèvements sociaux, déductibles et non déductibles, à partir d’une documentation fiscale.

- Expliquer les modalités de déclaration et de paiement.

- Expliquer et calculer le montant déductible de la CSG et les modalités de déduction.

- Distinguer les entreprises relevant de l’impôt sur les sociétés (IS) de celles relevant de l’IR.

- Décrire et justifier le passage du résultat comptable au résultat fiscal.

- Identifier et expliquer les différences entre le résultat comptable et le résultat fiscal.

- Caractériser le traitement fiscal des différentes opérations comptables et opérer les retraitements nécessaires.

- Qualifier les plus ou moins-values professionnelles et identifier les différents traitements fiscaux applicables.

- Déterminer le résultat fiscal, ses modalités d’imposition ou la gestion du déficit.

- Proposer des conseils et recommandations en matière fiscale pour les entreprises individuelles relevant des BIC.

- Schématiser, dans une situation donnée, le mécanisme d’imposition des sociétés de personnes non soumises à l’impôt sur les sociétés.

- Déterminer et justifier la quote-part du résultat fiscal imposable ou déductible au niveau de chaque associé.

- Identifier et expliquer les différences entre le résultat comptable et le résultat fiscal.

- Analyser et expliquer le traitement fiscal des différentes opérations comptables et déterminer les retraitements nécessaires.

- Qualifier les plus ou moins-values professionnelles, déterminer et justifier les différents traitements fiscaux applicables.

- Déterminer et justifier le résultat fiscal, ses modalités d’imposition ou la gestion du déficit.

- Proposer des conseils et recommandations en matière fiscale pour les sociétés relevant de l’impôt sur les sociétés.

- Identifier l’intérêt pour l’État d’accorder des réductions, exonérations et crédits d’impôts.

- Repérer les différentes dispositions de faveur à partir d’une documentation fiscale et en déterminer l’impact.

UE constitutive de l'année L3 de la licence générale en droit-économie-gestion, mention gestion, parcours comptabilité-contrôle-audit (CCA), formation dispensée par la voie de l'apprentissage ou en distanciel avec cours en ligne interactifs.

- identifier les principales évolutions récentes du droit du travail et les illustrer ;

- repérer les sources du droit applicables à la relation de travail ;

- régler un conflit de normes en droit du travail ;

- qualifier un contrat de travail ;

- distinguer le contrat de travail d’autres situations de travail (bénévolat, entreprise individuelle, soustraitance, etc.) et en tirer les conséquences juridiques ;

- analyser l’interaction entre le droit du travail et l’évolution des contextes économiques.

- caractériser l’infraction de travail dissimulé et ses conséquences.

- identifier les missions et moyens d’action des agents de contrôle de l’inspection du travail et des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi (Direccte).

- déterminer la juridiction compétente à l’occasion d’un litige du travail.

- schématiser la procédure prud’homale.

- informer sur la nature et les caractéristiques des modes alternatifs de règlement des différends dans le cadre d’un litige individuel prud’homal.

- vérifier la légalité d’un recrutement ;

- distinguer pourparlers, offre de contrat de travail et promesse unilatérale de contrat de travail ;

- vérifier la formation du contrat de travail et les formalités liées à l’embauche ;

- déterminer les principales obligations légales des parties à un contrat de travail ;

- qualifier les clauses spécifiques d’un contrat de travail et en apprécier la validité ;

- rédiger une clause du contrat de travail et en apprécier l’intérêt.

- justifier le choix d’un contrat de travail dans un contexte donné ;

- vérifier la légalité du motif de recours au CDD ou au CTT ;

- comparer le régime juridique du CDD et du CTT ;

- identifier les spécificités du portage salarial, du contrat d’apprentissage et du contrat de professionnalisation ;

- apprécier l’intérêt du recours au temps partiel pour l’employeur.

- identifier les cas de suspension du contrat de travail et en déduire les principaux effets ;

- qualifier une modification du contrat de travail et une modification des conditions de travail ; en tirer les conséquences juridiques ;

- repérer, dans une situation donnée, une modification de la situation juridique de l’employeur et en tirer les conséquences juridiques pour l’une ou l’autre des parties.

- Qualifier le temps de travail effectif.

- Préciser le cadre légal et conventionnel du recours aux heures supplémentaires et les obligations de l’employeur en termes de repos et de rémunération, dans une situation donnée.

- Préciser les conditions et les effets du recours à l’aménagement du temps de travail, au travail de nuit et aux conventions de forfait.

- Établir le cadre légal des droits à congés payés.

- Identifier les dérogations au repos dominical et leur régime à partir d’une documentation.

- Évaluer les marges de manœuvre de l’employeur pour faire varier le temps de travail d’un salarié.

- Préciser les limites légales et conventionnelles encadrant la fixation de la rémunération.

- Analyser un bulletin de salaire au regard des règles de droit étudiées.

- Identifier les différentes contributions de l’employeur au financement de la formation.

- Préciser les obligations de l’employeur en matière d’adaptation de ses salariés aux évolutions de l’emploi et leurs conséquences juridiques.

- Repérer les différents types d’actions de formation inscrites dans un plan de formation et comprendre son intérêt pour l’employeur.

- Vérifier les conditions de mobilisation du compte personnel de formation ou d’obtention d’un congé individuel de formation.

- Établir le rôle des différents acteurs de la formation selon le dispositif de formation.

- Vérifier la validité du règlement intérieur.

- Caractériser le degré de gravité d’une faute, déterminer les sanctions associées et la procédure disciplinaire adéquate.

- Apprécier l’étendue du pouvoir de contrôle du juge sur la mise en œuvre du pouvoir de sanction de l’employeur.

- Vérifier le respect par l’employeur des libertés individuelles et fondamentales du salarié dans l’exercice de ses pouvoirs.

- Repérer un cas de discrimination dans le cadre de la relation de travail et en tirer les conséquences juridiques

- Identifier les instances chargées de la protection de la santé du salarié, et exposer leurs attributions. - Vérifier la possibilité pour un salarié d’exercer son droit de retrait et/ou son droit d’alerte, dans une situation donnée.

- Analyser l’étendue de l’obligation de sécurité de l’employeur et les sanctions

- Analyser la validité d’un licenciement pour motif personnel.

- Apprécier la possibilité pour l’employeur d’avoir recours au licenciement pour motif économique dans un contexte donné.

- Exploiter une documentation juridique relative aux obligations de l’employeur dans le cadre d’un licenciement pour motif économique.

- Décrire la procédure de validation du plan de sauvegarde de l’emploi (PSE) et ses conséquences.

- Déterminer le mode de rupture adapté à une situation donnée.

- Préciser les conséquences financières d’une rupture du contrat de travail dans une situation donnée.

- Identifier les principales institutions représentatives du personnel et leurs principales attributions.

- Repérer les situations où l’employeur est tenu de mettre en place une institution représentative du personnel.

- Caractériser les syndicats représentatifs et les syndicats non représentatifs et distinguer leurs prérogatives.

- Identifier les salariés protégés et les moyens de leur protection.

- Caractériser le délit d’entrave et ses sanctions.

- Déterminer le champ d’application de l’accord ou de la convention ordinaire, élargi ou étendu.

- Articuler les normes conventionnelles entre elles et par rapport à la loi.

- Identifier les personnes habilitées à négocier des accords d’entreprise en l’absence de délégué syndical.

- Vérifier les conditions de validité de l’accord ou de la convention aux différents niveaux de négociation.

- Analyser la légalité et les effets d’une procédure de dénonciation d’un accord collectif.

- Distinguer participation et intéressement.

- Repérer les situations où l’employeur est tenu de mettre en place la participation.

- Distinguer plan d’épargne entreprise (PEE) et plan d’épargne pour la retraite collectif (Perco).

- Différencier un mouvement illicite et une grève licite.

- Identifier les effets de l’exercice normal du droit de grève.

- Caractériser l’exercice anormal du droit de grève et en tirer les conséquences.

- Identifier une situation contraignante pouvant fonder un lock-out et préciser son régime.

- Caractériser conciliation, médiation et arbitrage.

- Repérer les grandes étapes et principes de la construction du droit de la protection sociale.

- Schématiser l’organisation de la protection sociale : les grands acteurs de la protection sociale et les risques couverts.

- Repérer les sources du droit de la protection sociale.

- Identifier les différents régimes sociaux.

-Identifier le régime auquel une personne est assujettie en fonction de sa situation.

- Cerner les missions et moyens d’action des inspecteurs du recouvrement.

- Déterminer la juridiction compétente à l’occasion d’un litige relatif à la Sécurité sociale.

- Identifier les risques couverts et présenter leur régime respectif.

- Distinguer la prise en charge d’un risque selon son origine professionnelle ou non.

- Qualifier un accident du travail, un accident de trajet ou une maladie professionnelle.

- Caractériser une faute inexcusable ou intentionnelle de l’employeur et son incidence pour l’employeur et sur le droit à réparation du salarié.

- Identifier les conditions d’indemnisation du chômage, les droits et obligations du demandeur d’emploi.

- Apprécier la validité du motif et des modalités de recours à l’activité partielle.

- Identifier les institutions et les opérations réalisées par les régimes complémentaires.

- Déterminer si un régime de protection sociale complémentaire est obligatoire ou facultatif.

- Identifier les personnes assujetties. - Identifier les organismes en charge de ce régime.

- Caractériser le régime social de l’assujetti.

UE constitutive de l'année L3 de la licence générale en droit-économie-gestion, mention gestion, parcours comptabilité-contrôle-audit (CCA), formation dispensée par la voie de l'apprentissage ou en distanciel avec cours en ligne interactifs.

En dernière année de licence, le stage doit permettre à l’élève de découvrir et de comprendre, par l’observation et sa participation active, les pratiques et le fonctionnement de l’organisme d’accueil. Les objectifs des UE 439 en semestre 1 et 449 en semestre 2 sont les suivants : à court terme, rédiger un mémoire de stage et réussir sa soutenance en sachant exposer son sujet et répondre aux questions du jury ; à moyen et long terme : acquérir les techniques et les méthodes de travail intellectuel utiles pour la suite des études et de la vie professionnelle.

En d'autres termes, ces UE reposent à la fois sur :

- l’acquisition de méthodes de communication professionnelle écrite ou orale ;
- la mise en pratique de ces méthodes au travers d’un stage ou d'une activité professionnelle ;
- la prise de connaissance de la réalité des relations professionnelles dans les domaines étudiés au sein des unités composant la Licence 3 CCA ;
- la rédaction d’un rapport lié à ce stage ou à cette activité professionnelle ;
- la soutenance de ce rapport.

UE constitutive de l'année L3 de la licence générale en droit-économie-gestion, mention gestion, parcours comptabilité-contrôle-audit (CCA), formation dispensée par la voie de l'apprentissage ou en distanciel avec cours en ligne interactifs

- Identifier les modalités d’exercice de la profession, ses missions et ses responsabilités.

- Expliquer les rôles des organisations professionnelles et le statut de leurs membres.

- Appliquer les règles déontologiques à respecter par les experts-comptables et les commissaires aux comptes, dans une situation donnée.

- Identifier les normalisateurs internationaux et nationaux, analyser leurs rôles.

- Positionner le Plan comptable général (PCG) dans le contexte évolutif de la normalisation internationale.

- Identifier les principes fondamentaux de la comptabilité et justifier le rôle d’un cadre conceptuel.

- Citer les référentiels comptables applicables en France.

- Caractériser les différentes catégories d’actif.

- Exposer les conditions d’activation.

- Exposer les principes d’évaluation des actifs.

- Identifier et distinguer les immobilisations corporelles et incorporelles.

- Exposer et appliquer les règles d’inscription à l’actif, d’évaluation et d’enregistrement des immobilisations corporelles et incorporelles.

- Évaluer et comptabiliser les opérations portant sur les immobilisations corporelles et incorporelles à l’entrée et postérieurement à leur entrée.

- Analyser les conséquences d’un choix de comptabilisation, notamment sur la présentation des comptes annuels, dans une situation donnée.

- Présenter les informations à fournir en annexe.

- Exposer et appliquer les règles d’inscription à l’actif, d’évaluation et d’enregistrement des stocks.

- Évaluer et comptabiliser les opérations portant sur les stocks à l’entrée et postérieurement à leur entrée.

- Analyser les conséquences d’un choix de comptabilisation notamment sur la présentation des comptes annuels, dans une situation donnée.

- Présenter les informations à fournir en annexe

- Identifier et caractériser les différentes catégories d’actifs financiers.

- Exposer et appliquer les règles d’inscription à l’actif, d’évaluation et d’enregistrement des titres.

- Évaluer et comptabiliser les opérations portant sur les actifs financiers à l’entrée et postérieurement à leur entrée.

- Analyser les conséquences d’un choix de comptabilisation, notamment sur la présentation des comptes annuels, dans une situation donnée.

- Présenter les informations à fournir en annexe.

- Exposer et appliquer les règles relatives aux opérations de variation des capitaux propres des sociétés selon leur forme juridique.

- Analyser les opportunités et les risques d’une modalité d’augmentation de capital, et/ou d’affectation du résultat.

- Évaluer et comptabiliser les variations de capitaux propres dans les comptes individuels.

- Analyser les conséquences d’un choix de comptabilisation, notamment sur la présentation des comptes annuels, dans une situation donnée.

- Présenter les informations à fournir en annexe.

Caractériser les différentes catégories de passif.

- Exposer et appliquer les conditions d’inscription au passif.

- Évaluer et comptabiliser les opérations portant sur certains passifs à leur entrée et postérieurement à leur entrée.

- Analyser les conséquences d’un choix de comptabilisation, notamment sur la présentation des comptes annuels, dans une situation donnée.

- Présenter les informations à fournir en annexe.

- Exposer et appliquer les traitements comptables relatifs au rattachement des charges et des produits.

- Évaluer et comptabiliser les opérations citées et plus particulièrement celles se déroulant sur plusieurs exercices.

- Analyser les conséquences d’un choix de comptabilisation, notamment sur la présentation des comptes annuels, dans une situation donnée.

- Présenter les informations à fournir en annexe.

- Exposer les spécificités propres aux associations et aux collectivités territoriales.

- Citer les principales particularités comptables des associations et des collectivités territoriales.

- Évaluer et comptabiliser les principales opérations.

- identifier les sources du droit des sociétés ;

- repérer les grandes évolutions historiques et économiques ayant donné naissance aux différentes formes sociétaires ;

- repérer l’influence du droit européen en droit des sociétés à travers quelques exemples concrets ;

- chercher une forme adaptée à la situation patrimoniale de l’entrepreneur (sociétaire, EIRL, entreprise individuelle).

- identifier les différents éléments constitutifs du contrat de société et les caractériser ;

- analyser le régime juridique des apports ;

- distinguer bénéfices et dividendes ;

- distinguer capital social et capitaux propres.

- analyser l’influence du régime matrimonial de l’associé sur le contrat de société ;

- analyser l’impact du débat de la nature juridique de la société sur la notion d’intérêt social.

- différencier constitution de la société et acquisition de la personnalité juridique ;

- schématiser le processus administratif aboutissant à l’acquisition de la personnalité morale ;

- analyser les conséquences d’un acte pris par une société en formation ;

- repérer les attributs de la personne morale et en analyser le régime juridique.

- analyser le fonctionnement interne d’une société et sa représentation vis-à-vis des tiers ;

- distinguer la rémunération liée au mandat social, du salaire lié au contrat de travail ;

- différencier les conditions et les conséquences de l’engagement de la responsabilité de la société, des dirigeants et des associés ;

- apprécier les contrôles internes et externes de l’action du dirigeant et leurs conséquences.

- identifier les causes de dissolution d’une société ;

- schématiser le processus de dissolution et de liquidation ;

- analyser les conséquences de la dissolution et de la liquidation pour la personne morale ;

- analyser les conséquences de la dissolution et de la liquidation pour les associés.

- distinguer les différentes formes de société sans personnalité juridique ;

- identifier les conséquences juridiques associées aux différentes formes de société sans personnalité juridique.

- schématiser et analyser les règles de fonctionnement de chaque forme sociétaire étudiée ;

- rédiger des clauses spécifiques des statuts (clause limitative de pouvoir, clause d’inaliénabilité, clause d’agrément) ;

- repérer dans des statuts les clauses non conformes (clause limitative de pouvoir, clause d’inaliénabilité, clause d’agrément, clause de préemption et clause d’exclusion) et les corriger ;

- analyser les opérations de contrôle au sein d’une société : rôles du commissaire aux comptes, contrôle des conventions réglementées, contrôle interne, procédure d’alerte ;

- différencier les principales valeurs mobilières (actions, actions de préférence, obligations) et expliquer leur régime juridique ;

- distinguer les actions et les parts sociales et justifier les conséquences juridiques de cette distinction ;

- analyser les opérations d’augmentation et de réduction de capital ;

- analyser les conditions et les conséquences d’une transformation pour chaque type de sociétés ;

- identifier les causes et les conséquences d’une dissolution spécifiques à chaque type de sociétés ;

- justifier le choix d’une forme sociétaire adaptée à une situation donnée.

- caractériser l’économie sociale et solidaire.

- mettre en évidence à partir d’une documentation l’importance croissante de l’économie sociale et solidaire et son encadrement par la loi.

- identifier les principes généraux régissant les associations et les sociétés coopératives.

- déterminer les conséquences de l’exercice par une association d’une activité économique.

- identifier une structure juridique adaptée à une situation donnée.

- identifier l’utilité de ces groupements dans des situations spécifiques.

- mettre en évidence les principales règles de fonctionnement de ces groupements.

- différencier le mandat ad hoc de la conciliation ;

- caractériser la notion de cessation des paiements ;

- identifier les conditions d’engagement d’une procédure collective ;

- présenter les acteurs des procédures collectives ;

- schématiser les procédures applicables en fonction du degré de la difficulté rencontrée ;

- déterminer l’issue d’une procédure collective.

- identifier la personne pénalement responsable, l’auteur et le complice ;

- associer une peine à une infraction (amende, emprisonnement…) ;

- schématiser les grandes étapes de la procédure pénale ;

- mettre en évidence les grandes règles de la procédure pénale ;

- identifier la responsabilité pénale du commissaire aux comptes (CAC).

UE constitutive de l'année L3 de la licence générale en droit-économie-gestion, mention gestion, parcours comptabilité-contrôle-audit (CCA), formation dispensée par la voie de l'apprentissage ou en distanciel avec cours en ligne interactifs.

- Identifier le rôle et la place du contrôle de gestion en fonction des caractéristiques de l'organisation (taille, activité, environnement) et du type d’activité (production, service).

- Distinguer les différentes définitions de la performance.

- Caractériser la notion de pilotage.

- Identifier les coûts, marges et résultats à calculer.

- Justifier l’existence des différences d’incorporation.

- Justifier la nécessité d'adapter les périmètres de calcul de coûts à l’activité de l’entité et aux besoins d’informations des décideurs.

- Analyser les liens entre la comptabilité financière et la comptabilité de gestion.

- Calculer et interpréter des coûts, des marges et des résultats dans un contexte donné.

- Apprécier les intérêts et limites des méthodes de calcul de coûts afin de choisir celle(s) adaptée(s) au contexte de gestion.

- Calculer et interpréter des indicateurs du risque d’exploitation afin d’identifier des problèmes et de proposer des solutions de gestion adaptées.

- Rédiger un argumentaire afin de conseiller le décideur.

- Calculer et interpréter une espérance et un écart sur type de ventes, coûts, marge et résultat, pour un ou plusieurs produits.

- Identifier la loi de probabilité adaptée à une situation de gestion donnée puis calculer et interpréter les probabilités.

- Déterminer et interpréter le seuil de rentabilité en avenir aléatoire.

- Distinguer et caractériser les différents centres de responsabilités.

- Proposer des indicateurs associés à un centre de responsabilités pour en évaluer la performance.

- Comparer plusieurs configurations budgétaires.

- Identifier une organisation budgétaire adaptée.

- Déterminer et appliquer une méthode adaptée à des calculs de prévisions commerciales pour conseiller le décideur.

- Élaborer et résoudre une programmation de la production à l’aide de la programmation linéaire ou de l’ordonnancement.

- Déterminer le programme optimal d'approvisionnement en avenir certain et le stock optimal en avenir aléatoire.

- Concevoir un budget des approvisionnements en tenant compte des solutions d’approvisionnement.

- Déterminer et commenter une masse salariale prévisionnelle et ses évolutions.

- Rédiger une note de synthèse sur la politique salariale.

- Distinguer l’écart relatif à la production prévue de l’écart relatif à la production constatée, établir le lien entre les deux et commenter.

- Rédiger une note de synthèse sur les écarts calculés.

- Établir un bilan et un compte de résultat prévisionnel.

- Identifier les avantages et les inconvénients du coût cible et mettre en œuvre cette méthode dans un contexte donné.

- Exploiter les outils de gestion de la qualité.

- Rédiger une note de synthèse sur la gestion de la qualité et identifier des solutions aux éventuels problèmes détectés.

- Concevoir un tableau de bord de gestion.

- Commenter un tableau de bord de gestion.

TEC444

UE constitutive de l'année L3 de la licence générale en droit-économie-gestion, mention gestion, parcours comptabilité-contrôle-audit (CCA), formation dispensée par la voie de l'apprentissage ou en distanciel avec cours en ligne interactifs.

- Identifier les spécificités d’une organisation donnée selon sa forme.

- Justifier l’existence et l’évolution des organisations.

- Repérer les influences réciproques entre une organisation et son environnement.

- Repérer les enjeux auxquels une organisation donnée doit faire face, dans l’environnement actuel.

- Justifier l’importance des caractéristiques de l’environnement dans une décision managériale donnée quel que soit le type d’organisation.

- Expliquer les points communs et les divergences d’intérêts des parties prenantes internes et externes d’une organisation.

- Analyser la prise en compte des parties prenantes par une organisation.

- Mettre en évidence des évolutions sociétales impactant une organisation donnée.

- Analyser les dispositifs liés à la responsabilité sociale de l’entreprise pour une organisation donnée.

- Identifier les objectifs d’une organisation.

- Distinguer les niveaux de management et expliquer leur rôle dans une situation donnée.

- Analyser les interdépendances, tensions et paradoxes entre les enjeux d’une organisation donnée dans son environnement.

- Identifier les différents rôles d’un manageur et les comparer à ceux de l’entrepreneur et du dirigeant.

- Repérer et apprécier les décisions et les actions du management dans une situation donnée.

- Distinguer les différents niveaux de stratégies.

- Identifier la (les) source (s) d’avantage concurrentiel d’une entreprise.

- Identifier, analyser et justifier la démarche stratégique suivie par une organisation.

- Expliquer l’évolution stratégique d’une organisation donnée.

- Conduire un diagnostic stratégique à l’aide des outils d’analyse adéquats.

- Analyser les apports et les limites du diagnostic stratégique.

- Identifier les critères de la segmentation stratégique.

- Justifier et analyser la pertinence des décisions stratégiques opérées par une organisation à partir de son diagnostic et en fonction des enjeux.

- Identifier et analyser la pertinence d’une forme organisationnelle en s’appuyant sur la théorie des organisations.

- Caractériser les processus de coordination.

- Repérer les tensions et les paradoxes organisationnels à prendre en compte dans la gestion d’une structure.

- Repérer les niveaux de décision dans une organisation.

- Caractériser et apprécier les processus décisionnels à partir de la théorie des organisations.

- Relier les problèmes techniques et les problèmes humains dans les processus de décision et de gestion.

- Distinguer pouvoir, autorité, leadership.

- Identifier les sources du pouvoir.

- Repérer les relations de pouvoir au sein d’une organisation donnée.

- Analyser les variables pour gérer la responsabilité, l’autonomie, la confiance dans l’exercice du pouvoir.

- Proposer des modes d’animation adaptés à un individu ou à un groupe.

- Repérer les modes d’animation d’une organisation.

- Mettre en évidence l’importance de la communication et de la culture dans l’animation d’une organisation.

- Analyser un conflit dans une situation organisationnelle donnée, proposer des démarches de résolution.

- Distinguer les approches par fonctions, activités et processus.

- Analyser la chaîne de valeur d’une organisation en différenciant les activités principales et les activités de support.

- Mettre en évidence les variables à piloter par les managers opérationnels dans une organisation donnée.

- Apprécier le degré d’internalisation et d’intégration d’un processus ou d’une fonction dans une organisation donnée.

- Identifier et caractériser les activités essentielles pour une organisation donnée.

- Expliquer les rôles de chaque activité, leurs évolutions, leurs interdépendances et la contribution aux objectifs et aux enjeux d’une organisation donnée.

- Repérer et analyser les moyens et les outils mis en œuvre par chaque activité.

- Analyser l’impact du numérique sur toutes les activités de l’organisation.

- Identifier les contributions des activités à des problématiques managériales actuelles.

UE constitutive de l'année L3 de la licence générale en droit-économie-gestion, mention gestion, parcours comptabilité-contrôle-audit (CCA), formation dispensée par la voie de l'apprentissage ou en distanciel avec cours en ligne interactifs.

- Expliciter le caractère multidimensionnel du diagnostic d’entreprise.

- Interpréter les documents de synthèse.

- Identifier les destinataires du diagnostic financier d’entreprise.

- Identifier les limites de l’information comptable.

- Discuter de l’intérêt et des limites de l’information sectorielle.

- Analyser le compte de résultat.

- Déterminer les différents soldes intermédiaires de gestion.

- Justifier les retraitements du tableau des soldes intermédiaires de gestion.

- Commenter et interpréter les différents soldes intermédiaires de gestion.

- Déterminer la capacité d’autofinancement selon les méthodes additive et soustractive.

- Commenter et interpréter la capacité d’autofinancement.

- Expliquer la logique fonctionnelle « emplois ressources ».

- Différencier les différents cycles d'opérations (investissement, financement, exploitation).

- Construire un bilan fonctionnel.

- Calculer le fonds de roulement net global, le besoin en fonds de roulement et la trésorerie nette.

- Caractériser l’évolution dans le temps de la structure financière d’une entreprise

- Différencier charges variables et charges fixes.

- Calculer et distinguer la rentabilité économique de la rentabilité financière.

- Mettre en évidence l’effet de levier.

- Caractériser la problématique rentabilité-risque liée à l’endettement.

- Analyser la rentabilité d’une activité ou d’une entreprise, dans une situation donnée.

- Distinguer les ratios relatifs à l’activité générale et ceux relatifs à la structure financière.

- Distinguer les ratios de stock et de flux, en niveau ou en taux de croissance.

- Analyser les ratios de l’entreprise et les mettre en relation avec ceux du secteur.

- Réaliser un diagnostic à partir d’un ensemble de ratios pertinents.

- Identifier les limites d’une analyse basée uniquement sur les ratios.

- Distinguer tableau de financement et tableau de flux de trésorerie.

- Identifier le rôle de la trésorerie dans le risque de défaillance.

- Construire le tableau de financement du Plan comptable général.

- Construire un tableau de flux de trésorerie selon la méthode directe ou indirecte.

- Justifier les retraitements des tableaux de flux.

- Conduire un diagnostic à partir des tableaux de flux.

- Conduire un diagnostic financier à partir de données financières.

- Proposer une conclusion générale à un diagnostic financier

- Distinguer valeur d’usage, valeur historique et valeur de marché.

- Analyser l’influence du temps sur la valeur et appréhender le lien entre valeur et taux d’actualisation.

- Calculer et interpréter un taux actuariel.

- Déterminer le besoin en fonds de roulement d'exploitation normatif.

- Analyser le besoin en fonds de roulement au vu des éléments variables (postes de stocks, de créances clients, de dettes fournisseurs et de TVA).

- Proposer des recommandations en matière de gestion du besoin en fonds de roulement, dans une situation donnée ou prévisionnelle simple.

- Identifier et distinguer les différents types d’investissements.

- Calculer les flux prévisionnels caractérisant un projet à partir des capacités d'autofinancement d’exploitation et des flux patrimoniaux.

- Déterminer les différents critères financiers de sélection de projets d’investissement.

- Argumenter un choix entre plusieurs projets qui respectent le niveau d’acceptation fixé a priori.

- Analyser une décision d’investissement au-delà du simple calcul financier à l’aide de critères de sélection non financiers.

- Distinguer les modes de financement et évaluer leur coût respectif.

- Déterminer et valoriser le montant des engagements financiers de l’entreprise.

- Calculer et comparer les coûts des différents moyens de financement en intégrant l’impôt sur les bénéfices.

-Identifier une ou plusieurs solutions de financement.

- Mettre en évidence les grands principes d’organisation.

- Identifier les produits du marché financier.

- Identifier les principales sources de notation financière et de cotation des titres.

- Expliquer la cote des actions et des obligations.

- Justifier la variation des prix des titres en fonction des taux d’intérêt de marché et de l’information.

- Construire un bilan financier.

- Estimer les différents équilibres financiers.

- Évaluer le niveau de risque et la soutenabilité de la dette.

- Analyser les garanties des prêteurs et leur incidence sur le coût des dettes.

- Calculer le coût moyen pondéré du capital.

- Justifier la relation entre structure du financement et valeur de l’entreprise.

- Analyser la structure de financement d’une

- Identifier les étapes de la construction d’un plan de financement.

- Élaborer un plan de financement.

- Identifier des modalités d’équilibrage du plan de financement, dans une situation donnée.

- Caractériser la notion de prévision de trésorerie.

- Construire un budget de trésorerie.

- Commenter le principe de l’équilibrage de la trésorerie.

- Distinguer et qualifier les principales modalités de financement des déficits de trésorerie.

- Arbitrer entre les différentes modalités de financement à la disposition de l’entreprise.

- Identifier la relation entre incertitude et rentabilité exigée par le marché.

- Calculer la rentabilité espérée ou la valeur théorique sur une période d’un titre financier.

- Déterminer différents placements sur les marchés financiers.

- Incorporer les gains des placements dans la trésorerie.

UE constitutive de l'année L3 de la licence générale en droit-économie-gestion, mention gestion, parcours comptabilité-contrôle-audit (CCA), formation dispensée par la voie de l'apprentissage ou en distanciel avec cours en ligne interactifs.

- Qualifier les opérations et justifier les règles applicables en matière de taxe sur la valeur ajoutée.

- Déterminer et mettre en œuvre, dans une situation donnée, les mécanismes d’exigibilité, de déduction et de régularisation de la taxe sur la valeur ajoutée.

- Déterminer le montant de la taxe sur la valeur ajoutée due ou du crédit de taxe sur la valeur ajoutée.

- Justifier l’intérêt de prendre des options en matière de taxe sur la valeur ajoutée.

- Expliquer le champ d’application de ces taxes.

- Déterminer et justifier l’assiette.

- Expliquer les principes de calcul en s’appuyant sur une documentation.

- Identifier et expliquer les règles générales de l’imposition du patrimoine.

- Identifier et expliquer le champ d’application, les modalités de calcul et de déclaration de la taxe foncière et de la contribution économique territoriale.

- Déterminer et justifier le mécanisme de plafonnement de la contribution économique territoriale. - Présenter les modalités de paiement de ces impôts

- Distinguer et qualifier les notions d’apport à titre onéreux et d’apport à titre pur et simple.

- Déterminer et expliquer la base d’imposition.

- Déterminer et justifier le montant des droits d’enregistrement.

- Justifier pour les immeubles, si la cession est soumise aux droits d’enregistrement ou à la taxe sur la valeur ajoutée.

- Expliquer la composition de l’assiette de l’impôt sur la fortune immobilière.

- Déterminer et justifier l’assiette.

- Déterminer le montant dû.

- Qualifier et expliquer les particularités liées aux exonérations des biens professionnels.

- Expliquer les modalités de calcul, de déclaration et de paiement.

- Expliquer les principes généraux du contrôle fiscal.

- Déterminer les délais de prescription et les garanties du contribuable.

- Déterminer les sanctions des principales infractions aux obligations fiscales.

- Identifier la juridiction compétente en cas de contentieux.

UE constitutive de l'année L3 de la licence générale en droit-économie-gestion, mention gestion, parcours comptabilité-contrôle-audit (CCA), formation dispensée par la voie de l'apprentissage ou en distanciel avec cours en ligne interactifs.

- identifier les principales évolutions récentes du droit du travail et les illustrer ;

- repérer les sources du droit applicables à la relation de travail ;

- régler un conflit de normes en droit du travail ;

- qualifier un contrat de travail ;

- distinguer le contrat de travail d’autres situations de travail (bénévolat, entreprise individuelle, soustraitance, etc.) et en tirer les conséquences juridiques ;

- analyser l’interaction entre le droit du travail et l’évolution des contextes économiques.

- caractériser l’infraction de travail dissimulé et ses conséquences.

- identifier les missions et moyens d’action des agents de contrôle de l’inspection du travail et des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi (Direccte).

- déterminer la juridiction compétente à l’occasion d’un litige du travail.

- schématiser la procédure prud’homale.

- informer sur la nature et les caractéristiques des modes alternatifs de règlement des différends dans le cadre d’un litige individuel prud’homal.

- vérifier la légalité d’un recrutement ;

- distinguer pourparlers, offre de contrat de travail et promesse unilatérale de contrat de travail ;

- vérifier la formation du contrat de travail et les formalités liées à l’embauche ;

- déterminer les principales obligations légales des parties à un contrat de travail ;

- qualifier les clauses spécifiques d’un contrat de travail et en apprécier la validité ;

- rédiger une clause du contrat de travail et en apprécier l’intérêt.

- justifier le choix d’un contrat de travail dans un contexte donné ;

- vérifier la légalité du motif de recours au CDD ou au CTT ;

- comparer le régime juridique du CDD et du CTT ;

- identifier les spécificités du portage salarial, du contrat d’apprentissage et du contrat de professionnalisation ;

- apprécier l’intérêt du recours au temps partiel pour l’employeur.

- identifier les cas de suspension du contrat de travail et en déduire les principaux effets ;

- qualifier une modification du contrat de travail et une modification des conditions de travail ; en tirer les conséquences juridiques ;

- repérer, dans une situation donnée, une modification de la situation juridique de l’employeur et en tirer les conséquences juridiques pour l’une ou l’autre des parties.

- Qualifier le temps de travail effectif.

- Préciser le cadre légal et conventionnel du recours aux heures supplémentaires et les obligations de l’employeur en termes de repos et de rémunération, dans une situation donnée.

- Préciser les conditions et les effets du recours à l’aménagement du temps de travail, au travail de nuit et aux conventions de forfait.

- Établir le cadre légal des droits à congés payés.

- Identifier les dérogations au repos dominical et leur régime à partir d’une documentation.

- Évaluer les marges de manœuvre de l’employeur pour faire varier le temps de travail d’un salarié.

- Préciser les limites légales et conventionnelles encadrant la fixation de la rémunération.

- Analyser un bulletin de salaire au regard des règles de droit étudiées.

- Identifier les différentes contributions de l’employeur au financement de la formation.

- Préciser les obligations de l’employeur en matière d’adaptation de ses salariés aux évolutions de l’emploi et leurs conséquences juridiques.

- Repérer les différents types d’actions de formation inscrites dans un plan de formation et comprendre son intérêt pour l’employeur.

- Vérifier les conditions de mobilisation du compte personnel de formation ou d’obtention d’un congé individuel de formation.

- Établir le rôle des différents acteurs de la formation selon le dispositif de formation.

- Vérifier la validité du règlement intérieur.

- Caractériser le degré de gravité d’une faute, déterminer les sanctions associées et la procédure disciplinaire adéquate.

- Apprécier l’étendue du pouvoir de contrôle du juge sur la mise en œuvre du pouvoir de sanction de l’employeur.

- Vérifier le respect par l’employeur des libertés individuelles et fondamentales du salarié dans l’exercice de ses pouvoirs.

- Repérer un cas de discrimination dans le cadre de la relation de travail et en tirer les conséquences juridiques

- Identifier les instances chargées de la protection de la santé du salarié, et exposer leurs attributions. - Vérifier la possibilité pour un salarié d’exercer son droit de retrait et/ou son droit d’alerte, dans une situation donnée.

- Analyser l’étendue de l’obligation de sécurité de l’employeur et les sanctions

- Analyser la validité d’un licenciement pour motif personnel.

- Apprécier la possibilité pour l’employeur d’avoir recours au licenciement pour motif économique dans un contexte donné.

- Exploiter une documentation juridique relative aux obligations de l’employeur dans le cadre d’un licenciement pour motif économique.

- Décrire la procédure de validation du plan de sauvegarde de l’emploi (PSE) et ses conséquences.

- Déterminer le mode de rupture adapté à une situation donnée.

- Préciser les conséquences financières d’une rupture du contrat de travail dans une situation donnée.

- Identifier les principales institutions représentatives du personnel et leurs principales attributions.

- Repérer les situations où l’employeur est tenu de mettre en place une institution représentative du personnel.

- Caractériser les syndicats représentatifs et les syndicats non représentatifs et distinguer leurs prérogatives.

- Identifier les salariés protégés et les moyens de leur protection.

- Caractériser le délit d’entrave et ses sanctions.

- Déterminer le champ d’application de l’accord ou de la convention ordinaire, élargi ou étendu.

- Articuler les normes conventionnelles entre elles et par rapport à la loi.

- Identifier les personnes habilitées à négocier des accords d’entreprise en l’absence de délégué syndical.

- Vérifier les conditions de validité de l’accord ou de la convention aux différents niveaux de négociation.

- Analyser la légalité et les effets d’une procédure de dénonciation d’un accord collectif.

- Distinguer participation et intéressement.

- Repérer les situations où l’employeur est tenu de mettre en place la participation.

- Distinguer plan d’épargne entreprise (PEE) et plan d’épargne pour la retraite collectif (Perco).

- Différencier un mouvement illicite et une grève licite.

- Identifier les effets de l’exercice normal du droit de grève.

- Caractériser l’exercice anormal du droit de grève et en tirer les conséquences.

- Identifier une situation contraignante pouvant fonder un lock-out et préciser son régime.

- Caractériser conciliation, médiation et arbitrage.

- Repérer les grandes étapes et principes de la construction du droit de la protection sociale.

- Schématiser l’organisation de la protection sociale : les grands acteurs de la protection sociale et les risques couverts.

- Repérer les sources du droit de la protection sociale.

- Identifier les différents régimes sociaux.

-Identifier le régime auquel une personne est assujettie en fonction de sa situation.

- Cerner les missions et moyens d’action des inspecteurs du recouvrement.

- Déterminer la juridiction compétente à l’occasion d’un litige relatif à la Sécurité sociale.

- Identifier les risques couverts et présenter leur régime respectif.

- Distinguer la prise en charge d’un risque selon son origine professionnelle ou non.

- Qualifier un accident du travail, un accident de trajet ou une maladie professionnelle.

- Caractériser une faute inexcusable ou intentionnelle de l’employeur et son incidence pour l’employeur et sur le droit à réparation du salarié.

- Identifier les conditions d’indemnisation du chômage, les droits et obligations du demandeur d’emploi.

- Apprécier la validité du motif et des modalités de recours à l’activité partielle.

- Identifier les institutions et les opérations réalisées par les régimes complémentaires.

- Déterminer si un régime de protection sociale complémentaire est obligatoire ou facultatif.

- Identifier les personnes assujetties. - Identifier les organismes en charge de ce régime.

- Caractériser le régime social de l’assujetti.

UE constitutive de l'année L3 de la licence générale en droit-économie-gestion, mention gestion, parcours comptabilité-contrôle-audit (CCA), formation dispensée par la voie de l'apprentissage ou en distanciel avec cours en ligne interactifs.

- Comprendre et commenter, en anglais, des documents de la vie des affaires tels que des textes, graphiques, et tableaux tirés de revues ou d’un rapport annuel d’entreprise.

- Rédiger des documents de travail en anglais : email, note(mémo) et Newsletter et être capable de décrire et commenter le document iconographique.

- Lecture les thèmes principaux dans le manuel.

Les thèmes :

1- L’ENTREPRISE

L’organisation d’une entreprise.

La révolution numérique.

L’entreprise citoyenne.

Stratégie et compétitivité d’une entreprise.

L’économie sociale et solidaire.

Conditions de travail et dialogue social.

Communication et culture d’entreprise.

2- QUESTIONS D’ÉCONOMIE

Les énergies.

La concurrence et la loi.

La mondialisation.

Les principaux espaces économiques régionaux.

Les pays émergents.

La protection sociale, l’évolution de la démographie

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En dernière année de licence, le stage doit permettre à l’élève de découvrir et de comprendre, par l’observation et sa participation active, les pratiques et le fonctionnement de l’organisme d’accueil. Les objectifs des UE 439 en semestre 1 et 449 en semestre 2 sont les suivants : à court terme, rédiger un mémoire de stage et réussir sa soutenance en sachant exposer son sujet et répondre aux questions du jury ; à moyen et long terme : acquérir les techniques et les méthodes de travail intellectuel utiles pour la suite des études et de la vie professionnelle.

En d'autres termes, ces UE reposent à la fois sur :

- l’acquisition de méthodes de communication professionnelle écrite ou orale ;
- la mise en pratique de ces méthodes au travers d’un stage ou d'une activité professionnelle ;
- la prise de connaissance de la réalité des relations professionnelles dans les domaines étudiés au sein des unités composant la Licence 3 CCA ;
- la rédaction d’un rapport lié à ce stage ou à cette activité professionnelle ;
- la soutenance de ce rapport.

-Savoir identifier l’information, la synthétiser et la restituer dans des situations de conseil en Gestion Forestière
-Améliorer sa compétence, développer les relations interpersonnelles adaptées avec le client et dans le travail d’équipe.
-Etre capable d’utiliser l’anglais scientifique et technique adapté au conseil en Gestion Forestière.

Cette licence professionnelle a pour objectif de former des gestionnaires capables d'établir et de gérer les paies et les charges sociales et fiscales, d'utiliser les principaux logiciels de paie et de gestion des ressources humaines et d'être en mesure de pouvoir éclairer les décideurs sur les difficultés concernant la paie.

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Cette licence professionnelle a pour objectif de former des gestionnaires capables d'établir et de gérer les paies et les charges sociales et fiscales, d'utiliser les principaux logiciels de paie et de gestion des ressources humaines et d'être en mesure de pouvoir éclairer les décideurs sur les difficultés concernant la paie.